Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1. ARRÊTÉ DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°7 (0.4Mo)

2. AVIS PUBLIÉ DE LA PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°7 DU PLU (0.65Mo)

5. ARRÊTÉ DE NON-SOUMISSION À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (0.27Mo)

1. EXPOSÉ DES MOTIFS (2.98Mo)

2. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (4.24Mo)

3. PLAN DE ZONAGE - LOGELBACH 2000 (2.18Mo)

4. RÈGLEMENT (0.93Mo)

1. AVIS RÉGION GRAND EST (0.81Mo)

2. AVIS CHAMBRE DES MÉTIERS (0.57Mo)

4. AVIS MRAE (0.5Mo)

5. AVIS CEA (0.49Mo)

6. AVIS CCI (0.06Mo)

7. AVIS DU SCOT (0.79Mo)

8. AVIS DDT (0.3Mo)

9. AVIS COLMAR AGGLOMÉRATION (0.38Mo)

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