Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. PAGES DE GARDES DES DOSSIERS DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE (0.17Mo)

0-PAGE DE GARDE DU DOSSIER (0.17Mo)

0-BORDEREAU DES PIÈCES (0.16Mo)

1-INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES (JA) (0.13Mo)

1.1-DÉLIBÉRATIONS (0.63Mo)

1.2-BILAN DE LA CONCERTATION (0.76Mo)

1.5-DOCUMENTS RELATIFS À L'ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.67Mo)

2-RAPPORT DE PRÉSENTATION (166.26Mo)

4-ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) - BOIS DE LA PIERRE (38.83Mo)

5-RÈGLEMENT (0.13Mo)

5.1-PIÈCES ÉCRITES - BOIS DE LA PIERRE (4.13Mo)

5.2-PIÈCES GRAPHIQUES - BOIS DE LA PIERRE (1.64Mo)

6-ANNEXES (0.13Mo)

6.1-ANNEXES SANITAIRES (0.13Mo)

6.1.1-ALIMENTATION EN EAU POTABLE (0.13Mo)

6.1.1.1-NOTE ALIMENTATION EN EAU POTABLE (0.27Mo)

6.1.1.2-EAU POTABLE - PLAN DES RÉSEAUX - PAGE DE GARDE (0.13Mo)

6.1.1.2-EAU POTABLE - PLAN DES RÉSEAUX (7.21Mo)

6.1.2-ASSAINISSEMENT (0.13Mo)

6.1.2.1-ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES (17.27Mo)

6.1.3-NOTE SUR LA COLLECTE DES DÉCHETS (0.68Mo)

6.2-SERVITUDES ET CONTRAINTES (0.13Mo)

6.2.1-LISTE DES SERVITUDES (0.27Mo)

6.2.2-PLAN DES SERVITUDES (0.88Mo)

B-DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES (17.13Mo)

1-NOTE EXPLICATIVE - ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE (0.17Mo)

2-RAPPORT DE PRÉSENTATION (1.22Mo)

3-PLAN DE ZONAGE (0.58Mo)

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