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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. SOMMAIRE DU DOSSIER (0.26Mo)
1. DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DEL2024-116 DU 26 SEPTEMBRE 2024 PRÉCISANT LES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC (0.29Mo)
2. ARRÊTÉ DE PRESCRIPTION A025_2024 DU 14 JUIN 2024 DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET (0.11Mo)
3. NOTICE DE PRÉSENTATION (4.74Mo)
4.0. SOMMAIRE DES AVIS (0.24Mo)
4.1. AVIS DU COMITÉ RÉGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE (0.22Mo)
4.2. AVIS DE LA COMMUNE DES MOITIERS D’ALLONNE (0.23Mo)
4.3. AVIS DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA MANCHE (0.25Mo)
4.4. AVIS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM 50) (0.23Mo)
4.5. AVIS DU DÉPARTEMENT DE LA MANCHE (0.42Mo)

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