Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DU MAIRE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - 30.12.2024 (0.16Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.34Mo)

01. RAPPORT DE PRÉSENTATION FOCE BILZESE (34.25Mo)

02. DOCUMENT GRAPHIQUE FOCE BILZESE (10.22Mo)

03. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (1.51Mo)

04. DÉLIÉERATION PRESCRIVANT ÉLABORATION CC (0.15Mo)

05. AVIS CHAMBRE AGRICULTURE (0.46Mo)

06. AVIS CTPENAF (1.06Mo)

07. DÉCISION DISPENSE DE LA MRAE (0.15Mo)

08. DÉCISION N°E24000037 DE DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.05Mo)

09. AVIS DE LA COLLECTIVITÉ DE CORSE (4.66Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 21 jours.

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "FOCE BILZESE : révision de la Carte Communale de la commune".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Foce - Bilzese

A propos