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VÉZELOIS : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
L'enquête publique porte sur le projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la commune de VÉZELOIS.
Cette enquête publique se déroulera du lundi 11 septembre 2023 à 9h00 au jeudi 12 octobre 2023 à 18h00, soit pendant 32 jours consécutifs.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le jeudi 12 octobre 2023 à 18h00 précises.
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Arrêté n°11-2023 en date du 27 juillet 2023
Référence du Tribunal Administratif
Décision en date du 18 juillet 2023 - Tribunal Administratif de BESANÇON
Commissaire enquêteur(rice)
Monsieur René BAILLY
Commissaire enquêteur suppléant
Madame Sylviane FOURE