Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

PN4_DAE_ENQPUB_SOMMAIRE (0.32Mo)

PN4_DAE_ENQPUB_VOLET A – PRÉSENTATION DU DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (1.5Mo)

PN4_DAE_ENQPUB_VOLET B – DESCRIPTION DE PROJET (11.27Mo)

PN4_DAE_ENQPUB_VOLET C1 – ÉTUDE D'IMPACT SANS ANNEXES (81.26Mo)

0_C2_SOMMAIRE (0.13Mo)

01_C2_DÉCISION DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE APRÈS EXAMEN AU CAS PAR CAS (0.49Mo)

02_C2_ÉTUDE D'IMPACT AIR ET SANTÉ - PARTIE 1:3 (56.04Mo)

02_C2_ÉTUDE D'IMPACT AIR ET SANTÉ - PARTIE 2:3 (159.8Mo)

02_C2_ÉTUDE D'IMPACT AIR ET SANTÉ - PARTIE 3:3 (29.14Mo)

03_C2_ÉTUDE D'IMPACT ACOUSTIQUE (2.52Mo)

04_C2_LISTE DES ESPÈCES VÉGÉTALES PRÉSENTES (0.49Mo)

05_C2_FICHES DES SONDAGES PÉDOLOGIQUES (3.64Mo)

06_C2_ÉTUDE HYDRAULIQUE (1.86Mo)

07_C2_MÉTHODE KANSAS (0.46Mo)

08_C2_NOTICE HYDROGÉOLOGIQUE (4.43Mo)

09_C2_ÉTUDE GÉOTECHNIQUE AVP (17.43Mo)

10_C2_ÉTUDE GÉOTECHNIQUE PRO (22.97Mo)

11_C2_DIAGNOSTIC POLLUTION DES MILIEUX (25.44Mo)

12_C2_ÉVALUATION DES ÉMISSIONS DES GAZ À EFFET DE SERRE (GES) (1Mo)

13_C2_PLANNING GÉNÉRAL ARRÊTÉ À SEPTEMBRE 2024 (0.63Mo)

14_C2_RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION - BRGM (0.23Mo)

15_C2_PLAN MASSE (3.39Mo)

16_C2_PLAN DES RÉSEAUX PROJETÉS (3.94Mo)

17_C2_PLAN DES ZONES HUMIDES (4.47Mo)

18_C2_PLAN DES RUISSEAUX IMPACTÉS (2.1Mo)

19_C2_PLAN DES MESURES COMPENSATOIRES (4.87Mo)

20_C2_PLAN DES PLANTATIONS (1.09Mo)

21_C2_PLAN DES MESURES COMPENSATOIRES (1.46Mo)

22_C2_FICHES DE CALCULS DES DÉBITS (2.75Mo)

23_C2_DIAGNOSTIC DES ISOLATIONS ACOUSTIQUES DE FAÇADES (0.97Mo)

24_C2_ÉTUDE DE TRAFIC DANS LE SECTEUR D'ÉTUDE D'ANALYSE DES SCÉNARIOS FUTURS (5.52Mo)

25_C2_DEMANDE DE DÉROGATION ESPÈCES PROTÉGÉES (1.9Mo)

26_C2_MÉMOIRE EN RÉPONSE - DEMANDE DE DÉROGATION D'ATTEINTE AUX ESPÈCES PROTÉGÉES (1.13Mo)

PN4_DAE_ENQPUB_VOLET C3 – RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (3.03Mo)

PN4_DAE_ENQPUB_VOLET C4 – MÉMOIRE EN RÉPONSE (18.09Mo)

PN4_DAE_ENQPUB_VOLET D – LOI SUR L'EAU (14.85Mo)

PN4_DAE_ENQPUB_NOTE COMPLÉMENTAIRE RELATIVE À L'OPÉRATION "CAPTURES-RELACHERS" D'ESPÈCES (0.34Mo)

PN4_ENQPUB_DOSSIER D'ENQUÊTE PORTANT SUR LA SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N°4 SUR LA COMMUNE DE SAINT-GRÉGOIRE (1.34Mo)

0. MEC1ENQPUB - SOMMAIRE (0.06Mo)

MEC1 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 10.10.2024 (1.77Mo)

MEC1 - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.68Mo)

MEC1ENQPUB - COMPTE-RENDU 20240920 EXAMEN CONJOINT (0.39Mo)

MEC1ENQPUB_AVIS MRAE (0.11Mo)

MEC1ENQPUB_AVIS PPA - SNCF (0.27Mo)

MEC1ENQPUB_AVIS PRÉFECTURE (0.36Mo)

MEC1 - DÉCISION N° B 2024-125 - DÉFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC (0.11Mo)

MEC1 - DÉCISION N° B 2024-242 - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC (0.09Mo)

MEC1 - EXPOSÉ DES ÉVOLUTIONS ENVISAGÉES, RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ET ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (5.13Mo)

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