SAINT-GILLES et BELLEGARDE : demande d'autorisation environnementale concernant un projet de Voie verte Via Rhona - Section du pont d'Espeyran à St-Gilles au port de Bellegarde sur les communes

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.11Mo)

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.39Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.13Mo)

DÉSIGNATION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.3Mo)

AVIS MRAE (0.1Mo)

AVIS COMMUNE ST GILLES (0.03Mo)

1-PLAN DE SITUATION (0.67Mo)

2-NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET (0.77Mo)

3-RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (1.97Mo)

4-ETUDE D'IMPACT INDICE A (59.86Mo)

5.0-RAPPORT HYDRAULIQUE (2.97Mo)

5.1-ANNEXE 1 (1.21Mo)

5.2-ANNEXE 2 (4.83Mo)

5.3-ANNEXE 3 (11.01Mo)

6-AVIS SERVICES INSTRUCTEURS (4.55Mo)

7-RÉPONSE CD30 AUX SERVICES INSTRUCTEURS (0.49Mo)

8.1-COURRIER VNF AVIS COMPENSATION HYDRAULIQUE (0.18Mo)

8.2-NOTICE EXONÉRATION MESURES HYDRAULIQUES (4.16Mo)

PLAN 1_21 (2.95Mo)

PLAN 2_21 (2.58Mo)

PLAN 3_21 (2.41Mo)

PLAN 4_21 (2.66Mo)

PLAN 5_21 (2.98Mo)

PLAN 6_21 (2.48Mo)

PLAN 7_21 (2.14Mo)

PLAN 8_21 (4.92Mo)

PLAN 9_21 (2.14Mo)

PLAN 10_21 (2.16Mo)

PLAN 11_21 (2.66Mo)

PLAN 12_21 (2.22Mo)

PLAN 13_21 (2.33Mo)

PLAN 14_21 (2.46Mo)

PLAN 15_21 (2.15Mo)

PLAN 16_21 (2.48Mo)

PLAN 17_21 (2.44Mo)

PLAN 18_21 (2.39Mo)

PLAN 19_21 (2.41Mo)

PLAN 20_21 (2.63Mo)

PLAN 21_21 (2.46Mo)

PROFIL TYPE N1 (0.49Mo)

10-CARNET DE DÉTAILS (10.49Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 26 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "SAINT-GILLES et BELLEGARDE : demande d'autorisation environnementale concernant un projet de Voie verte Via Rhona - Section du pont d'Espeyran à St-Gilles au port de Bellegarde sur les communes".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Gard (30)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Mairie de Saint-Gilles

Adresse
Place Jean Jaurès
30800 SAINT-GILLES

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Saint-Gilles
Place Jean Jaurès
30800 SAINT-GILLES