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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. SOMMAIRE DU DOSSIER (0.1Mo)
1. DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DEL2024-117 DU 26 SEPTEMBRE 2024 (2.68Mo)
2_ARRÊTÉ DE PRESCRIPTION A027_2024 DU 14 JUIN 2024 DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC (0.11Mo)
3_NOTICE DE PRÉSENTATION (6.27Mo)
4.0. SOMMAIRE DES AVIS (0.08Mo)
4.1. AVIS DU COMITÉ RÉGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE (0.22Mo)
4.2. AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT VAAST LA HOUGUE (0.05Mo)
4.3. AVIS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM 50) (0.26Mo)
4.4. AVIS DU DÉPARTEMENT DE LA MANCHE (0.42Mo)

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