ALGRANGE, NILVANGE et KNUTANGE : demande d'autorisation environnementale présentée par la communauté d'agglomération du Val de Fensch en vue de l'aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Paix sur les communes

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DCAT/BEPE/N°2024-217 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 18 OCTOBRE 2024 (2.76Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.08Mo)

1_DESCRIPTION DU PROJET (0.67Mo)

2_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (0.42Mo)

4_MAITRISE FONCIÈRE (0.11Mo)

5_LOCALISATION MODIF (0.55Mo)

3_NOTE COMPLÉMENTAIRE - AVRIL 2024 (4.77Mo)

6_DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE (DAEU) - ALGRANGE (20.45Mo)

8_LISTE DES ANNEXES (INTERNES AU DOSSIER) (0.08Mo)

9_LISTE DES ANNEXES (EXTERNES AU DOSSIER) (0.1Mo)

10_ANNEXE 1 À 5 (65.7Mo)

11_ANNEXE 6 À 10 MODIF (62.89Mo)

11B_ANNEXE 11 - DIAGNOSTIC DE L’ÉTAT DU SITE DE LA PAIX (93.67Mo)

12_ANNEXE 3_PLAN VOIRIE ASSAINISSEMENT ET ZONAGE INFILTRATION (11.78Mo)

13_BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (GES) (1.94Mo)

PAGE 1 À 103 - ÉTUDE D'IMPACT - 2016 (119.46Mo)

PAGE 104 À 217 - ÉTUDE D'IMPACT - 2016 (113.4Mo)

PAGE 218 À 287 - ÉTUDE D'IMPACT - 2016 (63.11Mo)

14_DOSSIER DE DÉROGATION _ZAC DE LA PAIX_AVRIL_2024 (57.38Mo)

15_ESPÈCES ET HABITATS PROTÉGÉSS (3.76Mo)

16_ÉTUDE D’IMPACT FAUNE-FLORE – ECOLOR DÉCEMBRE 2020_ZAC DE LA PAIX ESPÈCES PROTÉGÉES (38.65Mo)

17_DÉFRICHEMENT (0.47Mo)

AVIS DE LA MRAE DE 2022 (5.24Mo)

18_AVIS DE LA MRAE – JUIN 2024 (1.63Mo)

19_MÉMOIRE EN RÉPONSE À L’AVIS DE LA MRAE (19.24Mo)

AVIS DE L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) (0.2Mo)

AVIS DU CONSEIL SCIENTIFIQUE RÉGIONAL DU PATRIMOINE NATUREL (CSRPN) GRAND EST (0.08Mo)

BILAN DE LA CONCERTATION (0.84Mo)

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Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Moselle (57)

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