Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

5853 - KÉDANGE-SUR-CANNER : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
5766 - METZ MÉTROPOLE : élaboration d'un zonage pluvial et d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales - Plan pluie
(57) Moselle
5754 - ALGRANGE, NILVANGE et KNUTANGE : demande d'autorisation environnementale présentée par la communauté d'agglomératio...
(57) Moselle
5743 - TALANGE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
5654 - METZ METROPOLE : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(57) Moselle
5649 - HAMBACH : projet d'implantation et d'exploitation d'une unité de fabrication de panneaux photovoltaïques, par la so...
(57) Moselle
5581 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BOUZONVILLOIS TROIS FRONTIÈRES : concertation publique - seconde phase de concertation conce...
(57) Moselle
5473 - VALLERANGE : projet de carte communale de la commune
(57) Moselle
5452 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-AVOLD SYNERGIE : zonage des Eaux Pluviales
(57) Moselle
5323 - BOUZONVILLE : projet de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
5313 - SAINT-AVOLD : extension du crématorium
(57) Moselle
5299 - FIXEM : projets de révision allégée n°1 et de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
5232 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BOUZONVILLOIS ET DES TROIS-FRONTIÈRES : consultation sur le Plan de Mobilité Simplifié
(57) Moselle
5189 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BOUZONVILLOIS ET DES TROIS-FRONTIÈRES : concertation publique – Zones d’accélération des...
(57) Moselle
5028 - UCKANGE : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
4913 - SIERCK LES BAINS : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
4912 - RUSTROFF : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
4911 - BOUZONVILLE : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
4910 - APACH : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(57) Moselle
4835 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PORTES DE FRANCE - THIONVILLE : élaboration du zonage pluvial des 13 communes (Angeville...
(57) Moselle
4517 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BOUZONVILLOIS ET DES TROIS-FRONTIÈRES : consultation pour le Plan Climat Air Energie Terr...
(57) Moselle