Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONCERTATION (0.73Mo)

DÉLIBÉRATION 2024-12-04/11 DU 04 DÉCEMBRE 2024 PRESCRIVANT LA PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 (1.15Mo)

DOSSIER DE RÉVISION ALLÉGÉE (5.27Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la participation citoyenne "ÉTANG-SALÉ : concertation publique sur la révision allégée n°1 du Plan Local de l’Urbanisme pour permettre le franchissement de la ravine Deschenez".

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