Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE (0.15Mo)

PAGE DE GARDE DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (0.29Mo)

LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (0.15Mo)

DESCRIPTION DU PROJET - COMMUNICABLE (2.07Mo)

PJ N°1 PLAN DE SITUATION DU PROJET À L'ÉCHELLE 1/25 000 - COMMUNICABLE (34.27Mo)

PJ N°3 - JUSTIFICATIF DE LA MAÎTRISE FONCIÈRE DU TERRAIN - COMMUNICABLE (0.53Mo)

PJ N°4 - ÉTUDE D'IMPACT - COMMUNICABLE (7.29Mo)

PJ N°4 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT (PARTIE 1) - COMMUNICABLE (81.16Mo)

PJ N°4 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT (PARTIE 2) - COMMUNICABLE (37.56Mo)

PJ N°4 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE - COMMUNICABLE (0.55Mo)

PJ N°7 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET - COMMUNICABLE (1.45Mo)

PJ N°47 - DESCRIPTION DES CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES - COMMUNICABLE (0.69Mo)

PJ N°49 - ÉTUDE DE DANGERS - COMMUNICABLE (1.95Mo)

PJ N°63 - AVIS DU MAIRE EN CAS DE CESSATION D'ACTIVITÉ - COMMUNICABLE (0.72Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette consultation est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 89 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "ROUILLAC : consultation du public relative à la demande d’autorisation environnementale déposée le 2 décembre 2024 par la Société MARTELL & CO pour un projet d’extension d’installations de stockage d’alcools de bouche d’origine agricole situé à Lignères".

Siège de la consultation

Mairie de Rouillac

Documents de présentation

Apportez votre contribution

A propos

Plan du site

Siège de la consultation

Adresse postale