Contribution n°598 (Web)
Par Guy Pruvost
Déposée le 2 juillet 2024 à 16h17
Déposée le 2 juillet 2024 à 16h17
L’éolien dénigre le paysage
Massacre les paysages
Déprécie le foncier bâti…..
Massacre les paysages
Déprécie le foncier bâti…..
Contribution n°597 (Web)
Par LOUIS-RENE
Déposée le 2 juillet 2024 à 16h03
Déposée le 2 juillet 2024 à 16h03
Document 7 – Capacités techniques et financières. De qui se moque t’on ?
En page 13, on lit : « Concomitamment à la conclusion du contrat d’achat des éoliennes, la société CPENR de Bransat et Laféline conclut un contrat de maintenance avec le constructeur (ici Nordex) pour assurer la maintenance du parc. » et l’annexe 3 (en page 23) montre un contrat de maintenance avec VESTAS . Il est a noter que ce pseudo contrat porte sur 6 éoliennes au lieu de 4 et qu’il date de février 2018 !!! Ce n’est pas sérieux.
En page 16 $ 2.2.1.3, on lit : « Le plan d’affaires prévisionnel tel que présenté (Cf. Tableau 3: Plan d’affaires prévisionnel du projet de Bransat, p.17) fait apparaître que les charges d’exploitation prévisionnelles estimées à 884 800 € s seront couvertes par les recettes d’exploitations prévisionnelles dès la 1ère année d’exploitation. Les charges d’exploitations prévisionnelles étant tout particulièrement constituées des coûts des contrats de maintenance, contrat d’exploitation (Cf. § 2.1.4 ) et contrats d’assurance. »
J’ai eu beau cherché, je n’ai pas trouvé le contrat d’exploitation (Cf. § 2.1.4 ) ; est ce que Abowind à quelque chose à cacher ? Ce n’est pas sérieux.
Toujours sur cette page 16 mais au $ 2.2.1.4, on lit au sujet du démantèlement : « Ainsi le montant (de la garantie) s’élèvera à 165.000 € par éolienne, indexé selon les modalités de calcul indiquées à l’annexe II de l’arrêté du 26 août 2011 modifié. » Or sur le compte d’exploitation page 17 on constate que la provision pour démantèlement de 4 éoliennes est de 15.789€ par an pendant 19 ans soit 299.991€ c'est-à-dire 74.994€ par éolienne et non pas 165.000€ annoncée plus haut. Non seulement ce n’est pas sérieux mais en plus c’est volontairement trompeur surtout quand on sait qu’il faut plutôt prévoir au minimum 400.000€ par éolienne de 5.6 MW.
En page 20, on trouve l’annexe 1 Certificat INSEE et extrait K-bis. Il date d’octobre 2018 et concerne d’un société en nom collectif or actuellement, (voir page 6), la CPENR de Bransat et Laféline est une Société par Actons Simplifiées (SAS).Le code APE indiqué sur le Kbis est 3511A or il est maintenant 7010Z !!! Ce n’est pas sérieux
En page 32 l’annexe 5 montre une attestation de la Société Générale datant de janvier 2018 ; depuis il a coulé beaucoup d’eau sous les ponts (en 6 ans). Ce n’est pas sérieux de présenter un document de cet âge
Pour toutes ces erreurs volontaires (comme pour la garantie de démantèlement) ou involontaires. Je suis opposé à ce projet.
En page 13, on lit : « Concomitamment à la conclusion du contrat d’achat des éoliennes, la société CPENR de Bransat et Laféline conclut un contrat de maintenance avec le constructeur (ici Nordex) pour assurer la maintenance du parc. » et l’annexe 3 (en page 23) montre un contrat de maintenance avec VESTAS . Il est a noter que ce pseudo contrat porte sur 6 éoliennes au lieu de 4 et qu’il date de février 2018 !!! Ce n’est pas sérieux.
En page 16 $ 2.2.1.3, on lit : « Le plan d’affaires prévisionnel tel que présenté (Cf. Tableau 3: Plan d’affaires prévisionnel du projet de Bransat, p.17) fait apparaître que les charges d’exploitation prévisionnelles estimées à 884 800 € s seront couvertes par les recettes d’exploitations prévisionnelles dès la 1ère année d’exploitation. Les charges d’exploitations prévisionnelles étant tout particulièrement constituées des coûts des contrats de maintenance, contrat d’exploitation (Cf. § 2.1.4 ) et contrats d’assurance. »
J’ai eu beau cherché, je n’ai pas trouvé le contrat d’exploitation (Cf. § 2.1.4 ) ; est ce que Abowind à quelque chose à cacher ? Ce n’est pas sérieux.
Toujours sur cette page 16 mais au $ 2.2.1.4, on lit au sujet du démantèlement : « Ainsi le montant (de la garantie) s’élèvera à 165.000 € par éolienne, indexé selon les modalités de calcul indiquées à l’annexe II de l’arrêté du 26 août 2011 modifié. » Or sur le compte d’exploitation page 17 on constate que la provision pour démantèlement de 4 éoliennes est de 15.789€ par an pendant 19 ans soit 299.991€ c'est-à-dire 74.994€ par éolienne et non pas 165.000€ annoncée plus haut. Non seulement ce n’est pas sérieux mais en plus c’est volontairement trompeur surtout quand on sait qu’il faut plutôt prévoir au minimum 400.000€ par éolienne de 5.6 MW.
En page 20, on trouve l’annexe 1 Certificat INSEE et extrait K-bis. Il date d’octobre 2018 et concerne d’un société en nom collectif or actuellement, (voir page 6), la CPENR de Bransat et Laféline est une Société par Actons Simplifiées (SAS).Le code APE indiqué sur le Kbis est 3511A or il est maintenant 7010Z !!! Ce n’est pas sérieux
En page 32 l’annexe 5 montre une attestation de la Société Générale datant de janvier 2018 ; depuis il a coulé beaucoup d’eau sous les ponts (en 6 ans). Ce n’est pas sérieux de présenter un document de cet âge
Pour toutes ces erreurs volontaires (comme pour la garantie de démantèlement) ou involontaires. Je suis opposé à ce projet.
Contribution n°596 (Web)
Par KAWALA Catherine
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h43
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h43
Monsieur,
Je m'oppose à ce projet qui est inutile, nocif et très onéreux.
Une société allemande va tirer un gros profit financier pour une installation qui va produire une électricité qui sera très certainement exportée vers l'Allemagne.
Dans une note, le RTE confirme en effet que 77% des économies de Co2 réalisées par les installations ENRi françaises, profitent en réalité aux pays voisins, ce qui signifie que cette électricité est exportée ( 17 millions de tonnes versus 5 millions de tonnes en 2019 ).
Si l'on se réfère à cette note, on pourrait donc faire l'économie de 77% des éoliennes en se limitant aux besoins de notre pays.
Un avis négatif s'impose donc.
Cordialement
Catherine KAWALA
Je m'oppose à ce projet qui est inutile, nocif et très onéreux.
Une société allemande va tirer un gros profit financier pour une installation qui va produire une électricité qui sera très certainement exportée vers l'Allemagne.
Dans une note, le RTE confirme en effet que 77% des économies de Co2 réalisées par les installations ENRi françaises, profitent en réalité aux pays voisins, ce qui signifie que cette électricité est exportée ( 17 millions de tonnes versus 5 millions de tonnes en 2019 ).
Si l'on se réfère à cette note, on pourrait donc faire l'économie de 77% des éoliennes en se limitant aux besoins de notre pays.
Un avis négatif s'impose donc.
Cordialement
Catherine KAWALA
Document joint
Contribution n°595 (Web)
Par Eliane Besson
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h33
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h33
Honte aux promoteurs éoliens, qui s'acharnent encore et encore!
La supercherie des éoliennes qui sont censées sauver la planète est de plus en plus connue
dans l'opinion publique .
N'oublions pas que c'est la Contribution au service public d’électricité (taxe CSPE sur nos factures) qui alimente ce gros business !
CONTRE ce projet, bien évidemment!
La supercherie des éoliennes qui sont censées sauver la planète est de plus en plus connue
dans l'opinion publique .
N'oublions pas que c'est la Contribution au service public d’électricité (taxe CSPE sur nos factures) qui alimente ce gros business !
CONTRE ce projet, bien évidemment!
Contribution n°594 (Web)
Par KAWALA Patrick
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h29
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h29
Monsieur le commissaire enquêteur
Aux termes de l'article L 110-1 du code de l'environnement, l'un des cinq objectifs du développement durable est "la cohésion sociale".
Les éoliennes sont généralement rattachées à la politique de développement durable.
Or, on voit clairement que les projets éoliens, et en particulier celui de BRANSAT, sont souvent imposés à la population qui s'y oppose.
Il se produit donc dans les communes une atteinte à la cohésion sociale, une forte partie de la population s'opposant aux quelques profiteurs et suppôts du projet.
Dès lors qu'un projet ne recueille pas l'assentiment d'une majorité, il est donc contraire à l'un des principes qui gouvernent le développement durable.
Pour cette raison, un avis négatif s'impose de plus fort.
Bien cordialement
Patrick KAWALA
Aux termes de l'article L 110-1 du code de l'environnement, l'un des cinq objectifs du développement durable est "la cohésion sociale".
Les éoliennes sont généralement rattachées à la politique de développement durable.
Or, on voit clairement que les projets éoliens, et en particulier celui de BRANSAT, sont souvent imposés à la population qui s'y oppose.
Il se produit donc dans les communes une atteinte à la cohésion sociale, une forte partie de la population s'opposant aux quelques profiteurs et suppôts du projet.
Dès lors qu'un projet ne recueille pas l'assentiment d'une majorité, il est donc contraire à l'un des principes qui gouvernent le développement durable.
Pour cette raison, un avis négatif s'impose de plus fort.
Bien cordialement
Patrick KAWALA
Contribution n°593 (Web)
Par KAWALA Patrick
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h24
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h24
Monsieur le commissaire enquêteur
Le porteur de projet ne s'est pas livré à une étude d'incidence sur les exploitations agricoles concernées par ce projet, alors que l'un des intérêts protégés par l'article L 511-1 du code de l'environnement est "l'agriculture".
Or, une étude scientifique récente vient de traiter de cette question pour les éleveurs français, et notamment les éleveurs de la région AUVERGNE RHONE ALPES :
https://www.reussir.fr/sites/portail-reussir/files/2024-04/cgaaer_23024_rapport_final_25_janvier_2024_20240128_rapport_23024.pdf
Dans certaines régions, les institutions représentatives de l'agriculture exigent l'établissement d'un "point zéro" avant le projet.
Le code de l'environnement n'a pas été respecté.
Un avis négatif s'impose donc.
Bien cordialement
Patrick KAWALA
Le porteur de projet ne s'est pas livré à une étude d'incidence sur les exploitations agricoles concernées par ce projet, alors que l'un des intérêts protégés par l'article L 511-1 du code de l'environnement est "l'agriculture".
Or, une étude scientifique récente vient de traiter de cette question pour les éleveurs français, et notamment les éleveurs de la région AUVERGNE RHONE ALPES :
https://www.reussir.fr/sites/portail-reussir/files/2024-04/cgaaer_23024_rapport_final_25_janvier_2024_20240128_rapport_23024.pdf
Dans certaines régions, les institutions représentatives de l'agriculture exigent l'établissement d'un "point zéro" avant le projet.
Le code de l'environnement n'a pas été respecté.
Un avis négatif s'impose donc.
Bien cordialement
Patrick KAWALA
Contribution n°592 (Web)
Par MEZIERE Roger
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h23
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h23
Messieurs les commissaires enquêteurs
Je suis surpris par le nombre d’avions militaires qui survolent ou qui passent très près (distance inférieure à 2Km) du parc éolien (E3 – E4) à basse altitude.
Habitant Breuilly lieu-dit de Cesset, j’ai constaté visuellement (Complément contribution N° 395) :
Le 01/07/2024 à 14h46 – Passage et virage au-dessus de Breuilly, axe S-NNO – implique passage très près des éoliennes E3 et E4
Le 01/07/2024 à 15h52 – Passage S-N (Breuilly – Chatel Panier)
Pouvez-vous me dire la distance de sécurité entre le passage d’avions militaire et un parc éolien
Dans vos documents, je n’ai pas trouvé de paragraphe sur les couloirs aériens militaire.
La zone d’implantation des éoliennes E3 – E4 se trouve sur un couloir aérien d’avions militaires volant à basse altitude.
Messieurs les commissaires enquêteurs veuillez prendre en compte ces observations.
De toute façon je suis contre ce projet
Je suis surpris par le nombre d’avions militaires qui survolent ou qui passent très près (distance inférieure à 2Km) du parc éolien (E3 – E4) à basse altitude.
Habitant Breuilly lieu-dit de Cesset, j’ai constaté visuellement (Complément contribution N° 395) :
Le 01/07/2024 à 14h46 – Passage et virage au-dessus de Breuilly, axe S-NNO – implique passage très près des éoliennes E3 et E4
Le 01/07/2024 à 15h52 – Passage S-N (Breuilly – Chatel Panier)
Pouvez-vous me dire la distance de sécurité entre le passage d’avions militaire et un parc éolien
Dans vos documents, je n’ai pas trouvé de paragraphe sur les couloirs aériens militaire.
La zone d’implantation des éoliennes E3 – E4 se trouve sur un couloir aérien d’avions militaires volant à basse altitude.
Messieurs les commissaires enquêteurs veuillez prendre en compte ces observations.
De toute façon je suis contre ce projet
Contribution n°591 (Web)
Anonyme
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h19
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h19
CONTRE ce projet.
Contribution n°590 (Web)
Anonyme
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h18
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h18
CONTRE ce projet absurde déjà rejeté une fois.
Contribution n°589 (Web)
Par KAWALA Patrick
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h03
Déposée le 2 juillet 2024 à 15h03
Monsieur le commissaire enquêteur,
Le RNT n'a pas été notifié correctement en 2022.
En effet, rappelons le texte de loi :
"Article L181-28-2
Modifié par LOI n°2021-1104 du 22 août 2021 - art. 82 (V)
Sans préjudice des dispositions de l'article L. 181-5, le porteur d'un projet concernant une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent adresse aux maires de la commune concernée et des communes limitrophes, un mois au moins avant le dépôt de la demande d'autorisation environnementale, le résumé non technique de l'étude d'impact prévu au e du 2° du II de l'article L. 122-3.
Dans un délai d'un mois à compter de l'envoi du résumé non technique et après délibération du conseil municipal, le maire de la commune d'implantation du projet adresse au porteur de projet ses observations sur le projet. En l'absence de réaction passé ce délai, le maire est réputé avoir renoncé à adresser ses observations.
Le porteur de projet adresse sous un mois une réponse aux observations formulées, en indiquant les évolutions du projet qui sont proposées pour en tenir compte.
Le présent article est uniquement applicable aux installations de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent relevant du 2° de l'article L. 181-1."
Il s'avère que la lettre d'envoi n'explique pas au maire de la commune d'implantation qu'il doit adresser ses "observations" ( elle ne parle que de remarques ) et ne lui indique pas que le porteur de projet est tenu de répondre en expliquant comment il en a tenu compte, mettant ainsi à sa charge une véritable observation.
Par ailleurs, le RNT n'était pas autoportant puisque le projet a été complété en 2023 et a fait l'objet d'une lettre de demande faisant état du dépôt de la demande d'autorisation datée elle aussi de 2023.
Logiquement, le RNT correspondant au projet complété aurait dû être renotifié avant de déposer la lettre de demande en 2023.
Enfin, il n'est pas démontré qu'une lettre de consultation du maire de la commune de BRANSAT ait été adressée et reçue en 2023. Au dossier ne figure en effet que l'accusé de réception de 2016 et un double de la lettre qui aurait été adressée en 2023, mais sans copie de l'accusé de réception ou de justificatif d'envoi.
Un avis négatif s'impose donc de plus fort.
Bien cordialement
Patrick KAWALA
Le RNT n'a pas été notifié correctement en 2022.
En effet, rappelons le texte de loi :
"Article L181-28-2
Modifié par LOI n°2021-1104 du 22 août 2021 - art. 82 (V)
Sans préjudice des dispositions de l'article L. 181-5, le porteur d'un projet concernant une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent adresse aux maires de la commune concernée et des communes limitrophes, un mois au moins avant le dépôt de la demande d'autorisation environnementale, le résumé non technique de l'étude d'impact prévu au e du 2° du II de l'article L. 122-3.
Dans un délai d'un mois à compter de l'envoi du résumé non technique et après délibération du conseil municipal, le maire de la commune d'implantation du projet adresse au porteur de projet ses observations sur le projet. En l'absence de réaction passé ce délai, le maire est réputé avoir renoncé à adresser ses observations.
Le porteur de projet adresse sous un mois une réponse aux observations formulées, en indiquant les évolutions du projet qui sont proposées pour en tenir compte.
Le présent article est uniquement applicable aux installations de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent relevant du 2° de l'article L. 181-1."
Il s'avère que la lettre d'envoi n'explique pas au maire de la commune d'implantation qu'il doit adresser ses "observations" ( elle ne parle que de remarques ) et ne lui indique pas que le porteur de projet est tenu de répondre en expliquant comment il en a tenu compte, mettant ainsi à sa charge une véritable observation.
Par ailleurs, le RNT n'était pas autoportant puisque le projet a été complété en 2023 et a fait l'objet d'une lettre de demande faisant état du dépôt de la demande d'autorisation datée elle aussi de 2023.
Logiquement, le RNT correspondant au projet complété aurait dû être renotifié avant de déposer la lettre de demande en 2023.
Enfin, il n'est pas démontré qu'une lettre de consultation du maire de la commune de BRANSAT ait été adressée et reçue en 2023. Au dossier ne figure en effet que l'accusé de réception de 2016 et un double de la lettre qui aurait été adressée en 2023, mais sans copie de l'accusé de réception ou de justificatif d'envoi.
Un avis négatif s'impose donc de plus fort.
Bien cordialement
Patrick KAWALA
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