BETSCHDORF : demande d'autorisation environnementale d'ouverture de travaux miniers « Les Sources 1 » sur le ban communal de Betschdorf présentée par la société Lithium de France

Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE EN DATE DU 15 OCTOBRE 2024 (0.22Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

DOC1_DESCRIPTION DU PROJET_V1 (5.79Mo)

DOC2_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE_V2 (8.61Mo)

DOC3_JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE_V1 (2.08Mo)

DOC4A_ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT_V3 (25.55Mo)

DOC4B_ANNEXE 1_ÉTUDE ACOUSTIQUE_V1 (5.29Mo)

DOC4B_ANNEXE 2_DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE_V2 (14.65Mo)

DOC4B_ANNEXE 3_PRÉVENTION DE LA SISMICITÉ INDUITE_V3 (4.17Mo)

DOC4B_ANNEXE 4_CDC B - EXPERTISE DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE (1.18Mo)

DOC4C_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT (RNT EIE)_V3 (7.49Mo)

DOC5_IDENTIFICATION - QUALITÉ DU DEMANDEUR_V1 (8Mo)

DOC6_DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES (DUERP)_V1 (1.25Mo)

DOC7_GESTION DES RISQUES INDUSTRIELS SUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE_V1 (3.82Mo)

DOC8_CONDITIONS D’ARRÊT DES TRAVAUX_V1 (0.77Mo)

DOC9_GARANTIES FINANCIÈRES_V1 (0.62Mo)

DOC10B_CONFIGURATION DE LA PHASE CHANTIER_V1 (11.54Mo)

MRAE_AVIS EN DATE DU 18 JUILLET 2024 (0.76Mo)

MRAE_MÉMOIRE RÉPONSE_V1 (1.89Mo)

20240110_AVIS ARS (0.38Mo)

20240119_AVIS DRAC AP DIAGNOSTIC (1.83Mo)

20240201_AVIS DDT (0.07Mo)

20240315_AVIS ARMÉE (1.1Mo)

20240614_AVIS ARS (0.18Mo)

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Mairie de Betschdorf

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1 rue des Francs
67660 BETSCHDORF

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À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Betschdorf
1 rue des Francs
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