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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-296 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 17.12.2024 (0.94Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)
A. PA00 CERFA (0.56Mo)
A. PA00 CERFA_2 (2.09Mo)
B. PA01 PLAN DE SITUATION DU TERRAIN (2.27Mo)
C. PA02 NOTICE DÉCRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET_1 (9.15Mo)
C. PA02 NOTICE DÉCRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET_2 (7.84Mo)
C. PA02 NOTICE DÉCRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET_3 (8.02Mo)
C. PA02 NOTICE DÉCRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET_4 (9.66Mo)
D. PA03 PLAN DE L'ÉTAT ACTUEL DU TERRAIN ET DE SES ABORDS_1 (0.77Mo)
D. PA03 PLAN DE L'ÉTAT ACTUEL DU TERRAIN ET DE SES ABORDS_2 (3.15Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_1 (2.05Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_2 (1.52Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_3 (1.63Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_4 (1.05Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_5 (1.07Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_6 (1.04Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_7 (0.57Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_8 (4.03Mo)
E. PA04 PLAN COMPOSITION D'ENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_9 (1.76Mo)
F. PA04-1 BILAN CONCERTATION ART L300-2 DU CODE DE L'URBANISME_1 (0.16Mo)
F. PA04-1 BILAN CONCERTATION ART L300-2 DU CODE DE L'URBANISME_2 (0.19Mo)
F. PA04-1 BILAN CONCERTATION ART L300-2 DU CODE DE L'URBANISME_3 (0.33Mo)
F. PA04-1 BILAN CONCERTATION ART L300-2 DU CODE DE L'URBANISME_4 (0.34Mo)
G. PA05 DEUX VUES ET COUPES SITUATION DU PROJET_1 (2.14Mo)
G. PA05 DEUX VUES ET COUPES SITUATION DU PROJET_2 (8.36Mo)
H. PA06 PHOTOGRAPHIE DANS L'ENVIRONNEMENT PROCHE ART R442-5 B (0.9Mo)
I. PA07 PHOTOGRAPHIE DANS LE PAYSAGE LOINTAIN ART R 442-5 B (1.48Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_1 (5.1Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_2 (8.21Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_3 (8.13Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_4 (7.77Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_5 (7.92Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_6 (2.51Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_7 (4.36Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_8 (3.42Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_9 (4.46Mo)
J. PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT_10 (0.17Mo)
K. PA09 DOCUMENT GRAPHIQUE FAISANT APPARAITRE LIMPLANTATION DES BÂTIMENTS (2.74Mo)
L. PA10 PROJET DE RÈGLEMENT (0.95Mo)
M. PA12 ENGAGEMENT DU LOTISSEUR ASSOCIATION SYNDICALE ACQUÉREURS LOTS (0.16Mo)
N. PA14 ÉTUDE D'IMPACT _1 (9.65Mo)
N. PA14 ÉTUDE D'IMPACT _2 (7.9Mo)
N. PA14 ÉTUDE D'IMPACT _3 (9.71Mo)
N. PA14 ÉTUDE D'IMPACT _4 (9.63Mo)
N. PA14 ÉTUDE D'IMPACT _5 (7.16Mo)
N. PA14 ÉTUDE D"IMPACT _6 (3.31Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 1 - DOSSIER LOI SUR L'EAU (24.19Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 2 - ÉTUDE HYDRAULIQUE (3.42Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 3 - ÉTUDE GÉOTECHNIQUE (7.1Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 4 - ÉTUDE AIR ET SANTÉ (6.57Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 5 - ÉTUDE TRAFIC (4.76Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 6 - ÉTUDE ACOUSTIQUE (3.03Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 7 - ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE FAUNE (2.64Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 8 - ÉTUDE INITIALE FAUNE FLORE (3.44Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 9 - NOTICE D'INCIDENCE NATURA 2000 (1.75Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 10 - ÉTUDE POTENTIEL ÉNERGIES RENOUVELABLES (2.14Mo)
O. PA14-1 ANNEXE 11 - BILAN ÉMISSIONS GES (1.86Mo)

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