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Registres departement

5845 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - consultation d...
(14) Calvados
5830 - SOLIERS : modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5773 - Institution de la Servitude d'Utilité Publique (SUP) sur les systèmes d'endiguement ISIGNY OUEST ; ISIGNY EST/ GRA...
(14) Calvados
5723 - ISIGNY-SUR-MER : DAE pour l'ajout d'une nouvelle chaudière, la remise en fonctionnement d'un forage et l'augmentati...
(14) Calvados
5693 - DÉMOUVILLE : procédure de Participation du Public par Voie Electronique (P.P.V.E.) relative au permis d'aménager n°...
(14) Calvados
5675 - MONDEVILLE : projet de modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5668 - BAYEUX : désaffectation et déclassement du domaine public routier communal situé rue aux coqs et boulevard Maréchal...
(14) Calvados
5619 - MERVILLE-FRANCEVILLE : attribution de la concession de la plage naturelle de Merville-Franceville au profit de la c...
(14) Calvados
5617 - BAYEUX : projet de modification n°4 du site patrimonial remarquable (SPR)
(14) Calvados
5587 - CONDÉ EN NORMANDIE : projet de création d'une centrale photovoltaïque au sol rue Jean Monnet - Condé Sur Noireau su...
(14) Calvados
5559 - BELLENGREVILLE : demande d'autorisation environnementale pour la mise en place d'un parc de 3 éoliennes à exploiter...
(14) Calvados
5545 - MÉZIDON VALLÉE D'AUGE : délivrance d'un permis de construire (PC) portant sur la création d'une centrale agrivoltaï...
(14) Calvados
5480 - PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN : projet de pérennisation des môles dans le port sur le territoire de la commune
(14) Calvados
5456 - CAEN, HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR et MONDEVILLE : demande d'une AEU au titre de la loi sur l’eau pour le dragage du bass...
(14) Calvados
5429 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COEUR CÔTE FLEURIE : projet de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) intercommunal
(14) Calvados
5372 - LISIEUX : autorisation environnementale portant sur l'extension et la mise à jour du plan d'épandage des boues de l...
(14) Calvados
5316 - SAINT-MARTIN-AUX-CHARTRAINS : autorisation de suppression du passage à niveau n° 4 sur la ligne de Lisieux à Trouvi...
(14) Calvados
5276 - CAEN : modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5227 - ISIGNY-OMAHA INTERCOM : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(14) Calvados
5209 - HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR : demande d'autorisations environnementales concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
(14) Calvados
5101 - GLOS : délivrance d'un permis de construire (PC) portant sur la création d'une centrale photovoltaïque au sol sur l...
(14) Calvados
5094 - MAY-SUR-ORNE : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5050 - VIRE NORMANDIE : projet de modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(14) Calvados
5031 - OUISTREHAM : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune et définition du périmètre délimité des abord...
(14) Calvados
4995 - LAIZE-CLINCHAMPS : PPVE - Projets de Permis d’Aménager PA 014 349 23 D0002, PA 014 349 23 D0003 relatifs à l’aménag...
(14) Calvados
4963 - BRETTEVILLE-L'ORGUEILLEUSE : PPVE - projet de Permis d’Aménager relatif à l’aménagement d'un lotissement à vocation...
(14) Calvados
4946 - SANNERVILLE : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et définition du périmètre délimité de...
(14) Calvados
4942 - BEAUMONT-EN-AUGE et DRUBEC : DUP pour l'aménagement du demi-diffuseur numéro 29 la haie tondue porté par la société...
(14) Calvados
4931 - SAINT-MANVIEU-NORREY : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et définition du périmètre dé...
(14) Calvados
4928 - BRETTEVILLE-SUR-LAIZE : projet d'urbanisation d'une zone de 11,7 Ha - La Criquetière / demandes de permis d’aménager
(14) Calvados
4892 - CRESSERONS et PLUMETÔT : projet de création d’ouvrages pour la gestion des ruissellements sur les communes
(14) Calvados
4843 - HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR et COLOMBELLES : délivrance d'une autorisation environnementale concernant le remplacement d...
(14) Calvados
4803 - BLAINVILLE SUR ORNE : demande d'autorisation environnementale concernant l'augmentation de la capacité de transit e...
(14) Calvados
4793 - LOUVIGNY : révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4789 - THURY-HARCOURT-LE-HOM : DUP de la dérivation des eaux et de la mise en place des PP pour le forage Fontaine Bouilla...
(14) Calvados
4765 - SOULEUVRE-EN-BOCAGE : délivrance d'une autorisation environnementale concernant la rectification du virage Nord de...
(14) Calvados
4758 - BAYEUX : projet de modification n°3 du site patrimonial remarquable (SPR)
(14) Calvados
4741 - BAVENT : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4718 - LION-SUR-MER : projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4679 - DÉMOUVILLE : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et définition du périmètre délimité des abo...
(14) Calvados
4674 - CAIRON : modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et définition du périmètre délimité des ab...
(14) Calvados
4670 - ISIGNY OMAHA INTERCOM : Projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Évolution des d...
(14) Calvados
4659 - PRÉ-BOCAGE INTERCOM : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Est
(14) Calvados
4654 - CABOURG : modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados