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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2025-04 PORTANT PRESCRIPTION DE LA PROCÉDURE DE MODIFICATION N°1 DU PLUI DE CHAUTAGNE - 28.01.2025 (0.43Mo)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JANVIER 2025 - DÉLIBÉRATION N°44 - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE - DÉFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS, RÉALISATION D'UNE ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET FIXATION DES MODALITÉS DE CONCERTATION (1.51Mo)
NOTICE DE CONCERTATION - GD LAC_CHAUTAGNE_MODIF1 (5.39Mo)

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