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Registres departement

5839 - HAUTELUCE : projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
5836 - CREST-VOLAND : construction du télésiège cabines débrayables de la Logère en remplacement du télésiège débrayable d...
(73) Savoie
5816 - MONTSAPEY : projet d'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune
(73) Savoie
5527 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable au projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habit...
(73) Savoie
5434 - Révision des arrêtés déclarant d’utilité publique les périmètres de protection de certains captages interceptant le...
(73) Savoie
5364 - COURCHEVEL : demande d’Autorisation d’Exécution des Travaux valant Permis de Construire relative au remplacement de...
(73) Savoie
5314 - LA MOTTE-SERVOLEX : projet de création de la ZAC « SAVOIE TECHNOLAC -ZAC 3 » sur la commune
(73) Savoie
5298 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : projet de modification n°2 du PLUi de l'Albanais Savoyard
(73) Savoie
5297 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de GRAND...
(73) Savoie
5294 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD)
(73) Savoie
5288 - BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS : mise en compatibilité n° 1 du PLU avec évaluation environnementale - déclaration d...
(73) Savoie
5269 - GRÉSY-SUR-AIX : déclaration d'utilité publique et mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PL...
(73) Savoie
5264 - HAUTELUCE : mise en concordance du cahier des charges du lotissement "ZONE D'ECHANGE" approuvé le 26 octobre 1970,...
(73) Savoie
5213 - ORELLE : PPVE - projet de construction d’un parking silo d’environ 750 places et d’une passerelle piétonne situés l...
(73) Savoie
5181 - LES ALLUES : projet de remplacement du télésiège de Côte brune par une télécabine 10 places sur la commune
(73) Savoie
5087 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND CHAMBÉRY : déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux et...
(73) Savoie
5074 - LES ALLUES : projet de révision allégée n°3 du PLU de la commune
(73) Savoie
5053 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : concertation préalable - Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercom...
(73) Savoie
4855 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable sur la mise en compatibilité n°4 (Travaux Leysse aval) du Plan Local d’Urba...
(73) Savoie
4779 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable de la procédure de modification n°4 du PLUi HD
(73) Savoie
4750 - LE BOURGET DU LAC : projet d'extension du cimetière communal
(73) Savoie
4673 - PORTE-DE-SAVOIE, SAINT-BALDOPH et MYANS : projet de révision du plan de classement des voies communales et chemins...
(73) Savoie
4634 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°3 du PLUi HD de Grand Chambéry et sur la création d'un périmètre délimité...
(73) Savoie
4633 - GRAND CHAMBÉRY : projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
(73) Savoie
4547 - VAL D'ISÈRE : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
4546 - VAL D'ISÈRE : projet de modification n°2 du PLU de la commune
(73) Savoie
4482 - GRAND CHAMBÉRY : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du document d’urbanisme
(73) Savoie
4051 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme
(73) Savoie