Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF À L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 14.01.2025 (0.28Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.23Mo)

0. SOMMAIRE (0.03Mo)

1. DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET CERFA (37.88Mo)

2. ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (EIE) (57.77Mo)

3. ANNEXES À L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (EIE) (95.38Mo)

4. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (RNT)_QAIR_DPPLN_VF (7.54Mo)

5. RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT, AVIS DES SERVICES DE L’ÉTAT, CERTIFICAT DÉPOBIO, CONVENTION PUP ENTRE LA MAIRIE DE PORT LA NOUVELLE ET QAIR FRANCE (7.85Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "PORT-LA-NOUVELLE : demande de permis de construire d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure à 1 MWc sur la commune sur le site de l'ancien dépôt pétrolier Rue Guy Moquet déposée par la société QAIR FRANCE".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Port-La-Nouvelle

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