Documents de présentation

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Le glossaire des sigles et acronymes employés est en annexe du projet de plan de mobilité (pièce 2.2 - page 124)

1 PIECES DE LA PROCEDURE (2.38Mo)

2.1 DOCUMENT DE SYNTHESE (6.29Mo)

2.2 PROJET DE PLAN DE MOBILITE (11.07Mo)

2.3 ANNEXE ACCESSIBILITE (1.5Mo)

2.4 ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (15.81Mo)

2.5 RAPPORT EVALUATION ENVIRO STRATEGIQUE (5.12Mo)

2.6 BILAN DE LA CONCERTATION (1.65Mo)

3.1 TABLEAU RECAPITULATIF DES AVIS (0.63Mo)

3.2 AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES (6.26Mo)

3.3 AVIS AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (0.76Mo)

3.4 MEMOIRE REPONSE A AVIS AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (2.22Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "GRAND BESANÇON METROPOLE : projet de plan de mobilité de la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole".

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Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole

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