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Registres departement

5869 - BESANÇON : permis d'aménager de la cour d'honneur concernant l'opération de requalification urbaine du site Saint-J...
(25) Doubs
5799 - GRAND'COMBE DES BOIS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de la création d'un Périmètre Délimité des Ab...
(25) Doubs
5785 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ALTITUDE 800 : projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal couvrant les 9 communes de l...
(25) Doubs
5772 - ÉCOT : révision de la carte communale de la commune
(25) Doubs
5733 - SERRE-LES-SAPINS : modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
5694 - CHEMAUDIN ET VAUX et CHAMPAGNEY : projet d'aménagement d'une aire de très grand passage porté par Grand Besançon Mé...
(25) Doubs
5680 - BEURE et BESANÇON : RN 57 - Achèvement du contournement de Besançon - Projet d'aménagement de la section comprise e...
(25) Doubs
5600 - BESANÇON : modification n°12 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
5596 - ACCOLANS, MANCENANS, BOURNOIS et SOYE : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS Les Éoliennes...
(25) Doubs
5566 - NANCRAY : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS NANCR'EOLE pour l'exploitation d'un parc éol...
(25) Doubs
5541 - ABBÉVILLERS : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) dans le cadre de la mise en compatibilité...
(25) Doubs
5493 - SERRE-LES-SAPINS : concertation publique - Mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - ouverture à...
(25) Doubs
5492 - SERRE-LES-SAPINS : concertation publique - Mise en compatibilité n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - ouverture à...
(25) Doubs
5453 - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS : Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité n°2 du PLU pour la réalisation d'u...
(25) Doubs
5448 - GILLEY : modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
5394 - OSSELLE-ROUTELLE : projet de révision allégée n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
5124 - GRAND BESANÇON : concertation préalable sur le lancement d'une opération d'aménagement et création d'une ZAC sur la...
(25) Doubs
5111 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs
5092 - LES PLAINS ET GRANDS ESSARTS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
5068 - SELONCOURT : projet de révision allégée n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
5005 - SAINT-VIT : concertation préalable - révision allégée n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
4903 - BESANÇON : déclassement anticipé d'emprises du domaine public routier dans le cadre du Nouveau Programme de Renouve...
(25) Doubs
4808 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT DOUBS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) valant...
(25) Doubs
4805 - EXINCOURT : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
4785 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(25) Doubs
4756 - PAYS DU HAUT-DOUBS : projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
(25) Doubs
4752 - OSSELLE-ROUTELLE : projet de révision allégée n°1 PLU de la commune
(25) Doubs
4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4658 - LES AUXONS : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
4649 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER : projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local...
(25) Doubs
4579 - Révision du Plan Local d'Urbanisme
(25) Doubs