Documents de présentation

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ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.34Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.21Mo)

1.0. PAGE DE GARDE - PROCÉDURES (0.1Mo)

1.1. DÉLIBÉRATION DE PRESCRIPTION DU 18/07/2019 (7.37Mo)

1.2. DÉLIBÉRATION DU DÉBAT DES ORIENTATIONS DU PAS DU 23/02/2023 (9.3Mo)

1.3. DÉLIBÉRATION DU 1ER ARRÊT DU SCOT DU 18/07/2024 (0.4Mo)

1.4. DÉLIBÉRATION DU 2ÈME ARRÊT DU SCOT DU 08/10/2024 (0.5Mo)

1.5. BILAN DE LA CONCERTATION (31.44Mo)

2.0.PAGE DE GARDE 2 DOSSIER SCOT (0.1Mo)

2.1. PROJET D’AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS) (21.25Mo)

2.2. DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (DOO) (65.44Mo)

2.3. DOCUMENT ARTISANAL, COMMERCIAL ET LOGISTIQUE (DAACL) (5.6Mo)

2.4.ANNEXE 1.1. DIAGNOSTIC (TOME I ET II) (92.44Mo)

2.5.ANNEXE 2. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SON RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (62.2Mo)

2.6.ANNEXE 3. JUSTIFICATIFS DES CHOIX RETENUS POUR ÉTABLIR LE PAS ET LE DOO (13.06Mo)

2.7.ANNEXE 4. ANALYSE DE LA CONSOMMATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS (2.97Mo)

2.8.ANNEXES 5. SYNTHÈSE DU DIAGNOSTIC (TOME I ET TOME II) (9.44Mo)

2.9.ANNEXE 6. ÉVALUATION DES DEUX SCOT (17.77Mo)

3. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES (PPA) ET MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE (36.6Mo)

1ÈRE PARUTION - LE PROGRÈS DU 07/02/2025 (0.69Mo)

1ÈRE PARUTION - LA VOIX DE L'AIN DU 14/02/2025 (0.84Mo)

2ÈME PARUTION - LE PROGRÈS DU 04/03/2025 (0.7Mo)

2ÈME PARUTION - LA VOIX DE L'AIN DU 07/03/2025 (1.01Mo)

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