Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°04-2025 PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 06.03.2025 (0.27Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

RÉPONSES AUX QUESTIONS/REMARQUES DE MADAME LA COMMISSAIRE ENQUÊTRICE - MARS 2025 (1.04Mo)

00. PAGE DE GARDE_PRECY_EP_SIGNE (0.06Mo)

0. COMPOSITION DU DOSSIER SOUMIS À ENQUÊTE PUBLIQUE_PRECY-SOUS-THIL_EP (0.05Mo)

0.2. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVE ET CONCERTATION - PRECY_SOUS_THIL_EP_SIGNE (0.61Mo)

0.3. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES (PPA)_PRECY_EP_SIGNE (7.47Mo)

0.4 PROJET D'ABROGATION DE LA CARTE COMMUNALE - PRECY EP SIGNE (0.16Mo)

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION_PRECY-SOUS-THIL_EP_SIGNE (18.4Mo)

2. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)_PRECY-SOUS-THIL_EP_SIGNE (0.23Mo)

3A. RÈGLEMENT ÉCRIT_PRECY-SOUS-THIL_EP_SIGNE (1.47Mo)

3B. PLAN DE ZONAGE - ENSEMBLE DE LA COMMUNE - 1:5000_PRECY-SOUS-THIL_EP_SIGNE (14.69Mo)

3C. PLAN DE ZONAGE - PARTIES URBANISEES - 1:2500_PRECY-SOUS-THIL_EP_SIGNE (19.21Mo)

4. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)_PRECY-SOUS-THIL_EP_SIGNE (0.5Mo)

5A1. PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE_SIGNE (0.64Mo)

5A2. LISTE ET NOTICE DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE SIGNE (0.4Mo)

5B. PLANS DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES (EU AEP) - PRECY SIGNE (1.08Mo)

5C1. ATLAS DES ZONES INONDABLES (AZI) SEREIN SIGNE (2.59Mo)

5C2. ALÉA GONFLEMENT DES ARGILES (14.33Mo)

5C3. ATLAS MOUVEMENTS DE TERRAINS DE CÔTE D'OR - 2018_PRECY-SOUS-THIL SIGNE (2.17Mo)

5D. CONTEXTE ARCHÉOLOGIQUE - PRECY SIGNE (2.43Mo)

5E. CLASSEMENT VOIES SONORES (0.59Mo)

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