Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE (2.21Mo)

AVIS D'ENQUÊTE (0.09Mo)

SOMMAIRE DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.3Mo)

1. DOSSIER DE DEMANDE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) À SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE (2.05Mo)

2. DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (AE) ET DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL (DIG) (8.46Mo)

3. NOTE COMPLÉMENTAIRE N°1 AU DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (3.24Mo)

4. AVIS DE LA COMMISSION LOI SUR L’EAU (CLE) (1Mo)

5. DÉLIBÉRATION RELATIVE À L’ACQUISITION DES TERRAINS (0.7Mo)

6. ANNEXE 1 RELEVÉ DE BIENS LEPELTIER (0.01Mo)

7. ANNEXE 2 RELEVÉ DE BIENS PARCELLE A447 PLUMETOT (0.01Mo)

8. ANNEXE 3 RENSEIGNEMENT D'URBANISME PARCELLE A447 PLUMETOT (0.06Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "CRESSERONS et PLUMETÔT : projet de création d’ouvrages pour la gestion des ruissellements sur les communes".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Plumetôt

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