Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DÉFINISSANT LES MODALITÉS D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 30.04.2024 (0.63Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.09Mo)

00. LISTE DES PIÈCES (0.19Mo)

01. DESCRIPTION DU PROJET (0.31Mo)

02. NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (0.37Mo)

03. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (0.37Mo)

04. ÉTUDE PRÉALABLE AUX ÉPANDAGES BOUES - LISIEUX (1.67Mo)

05. ÉTUDE D’INCIDENCE (0.5Mo)

06. PLAN DE LOCALISATION PARCELLES (9.41Mo)

07. CARTE D’APTITUDE À L’ÉPANDAGE (54.11Mo)

08. LISTE POINT DE RÉFÉRENCES (0.1Mo)

09. PROGRAMME PRÉVISIONNEL (0.59Mo)

10. DÉCISION SUITE CAS PAR CAS - STEP LISIEUX (0.25Mo)

11. MANDAT DE DÉPÔT DU DOSSIER ESPA_CAN (0.14Mo)

12. COURRIER DDTM_LISIEUX_AUTORISATION_DEMANDE_COMPLÉMENTS_112023 (0.21Mo)

13. COURRIER RÉPONSE DEMANDE DE COMPLÉMENTS ESPA (2.22Mo)

14. RECUEIL DES ANNEXES (19.24Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "LISIEUX : autorisation environnementale portant sur l'extension et la mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Lisieux portée par la Communauté d'Agglomération de Lisieux".

Siège de l'enquête publique

Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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