Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0 CONTENU DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

0 PAGE DE GARDE DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

1_ RAPPORT DE PRÉSENTATION (0.45Mo)

3_ EXTRAIT RÈGLEMENT ÉCRIT ZONE UB_1AUB MODIFIÉ (1.89Mo)

5_ LIVRET_ORIENTATION_AMENAGEMENT_2_STJEAN_PLUIH_28MARS23 (EXISTANT) (3.47Mo)

5_ LIVRET_ORIENTATION_AMENAGEMENT_2_STJEAN_PLUIH (PROJET) (3.58Mo)

AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) DU 16 MAI 2024 (2.4Mo)

AVIS ÉTAT DU 24 JUIN 2024 (0.53Mo)

AVIS CCI DU 30 MAI 2024 (0.37Mo)

AVIS INAO DU 17 JUIN 2024 (0.21Mo)

AVIS SIAC DU 19 JUIN 2024 (2.41Mo)

2023-54 DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N01 DU PLUIH (0.07Mo)

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (3.11Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.13Mo)

PUBLICATION PRESSE - ANNONCE LÉGALE LE MESSAGER DU JEUDI 4 JUILLET 2024 (2.65Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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