Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

5849 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SOURCES DU LAC D'ANNECY (CCSLA) : modification amendée n°2 du Plan Local d'Urbanisme int...
(74) Haute-Savoie
5831 - SALLANCHES : projet de requalification du site naturel des Ilettes
(74) Haute-Savoie
5813 - MEGÈVE : instauration d’un périmètre délimité des abords (PDA) commun aux trois monuments historiques
(74) Haute-Savoie
5812 - MEGÈVE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) sur l'ensemble du territoire de la Commune
(74) Haute-Savoie
5759 - MORILLON : transfert d'office dans le domaine public communal des voies privées ouvertes à la circulation publique...
(74) Haute-Savoie
5729 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-CHABLAIS : projet de modification n° 4 du PLUi-H de la CCHC
(74) Haute-Savoie
5713 - EPAGNY-METZ-TESSY : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune, secteur de Metz-Tessy
(74) Haute-Savoie
5679 - ANNECY : mise à disposition - modification (simplifiée) n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5669 - Les Villards-sur-Thônes : projet de modification N°1 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
5664 - MARNAZ VILLE D'AVENIR : concertation relative à la création d'une ZAC sur le secteur du centre-ville
(74) Haute-Savoie
5659 - EVIAN-LES-BAINS : révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5536 - BONNEVILLE et SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY : autorisation environnementale et déclaration d'intérêt général pour les tr...
(74) Haute-Savoie
5530 - SAINT-MARTIN BELLEVUE : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Martin Bellevue, commun...
(74) Haute-Savoie
5501 - THORENS-GLIÈRES (commune de Fillière) : projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5497 - Communauté de Communes du Haut-Chablais : projet de modification n°1 du PLUi-H de la commune de Saint-Jean-d'Aulps
(74) Haute-Savoie
5488 - THONON-LES-BAINS : autorisation environnementale au titre de l'article L214-1 du code de l'environnement relatif au...
(74) Haute-Savoie
5420 - THONON AGGLOMÉRATION : déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCOT du Chablais et du PLUi du Bas-Cha...
(74) Haute-Savoie
5419 - SEYNOD : modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5418 - BONNE : procédure de régularisation article L600-9 du code de l’urbanisme
(74) Haute-Savoie
5415 - GRAND ANNECY : projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(74) Haute-Savoie
5403 - POISY : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5338 - POISY : modification (simplifiée) n°7 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
5331 - GROISY : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5322 - BEAUMONT : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et projet de zonage d'assainissement pluvial...
(74) Haute-Savoie
5317 - VEYRIER-DU-LAC : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5287 - PAYS D'ALBY : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
(74) Haute-Savoie
5284 - SAINT-GERVAIS-LES-BAINS : modifications et/ou classement/déclassement de chemins ruraux
(74) Haute-Savoie
5249 - Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy : projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme intercomm...
(74) Haute-Savoie
5244 - VÉTRAZ-MONTHOUX : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5198 - DÉPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE : concertation sur la modernisation de la RD3508 Sud entre l’échangeur de Gillon et le...
(74) Haute-Savoie
5195 - LESCHAUX : mise à disposition du public - modification (simplifiée) n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5188 - ARGONAY : mise à disposition du public - modification (simplifiée) n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5187 - CHAVANOD : mise à disposition du public - modification (simplifiée) n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5169 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...
(74) Haute-Savoie
5123 - LE GRAND-BORNAND : consultation écrite des propriétaires concernés relatives au projet de création de l'Association...
(74) Haute-Savoie
5122 - SAINT-JORIOZ : projet de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5107 - MONTRIOND : projet de création de l'Association Syndicale Autorisée de Maison Neuve
(74) Haute-Savoie
5099 - MONTRIOND : projet d'un aménagement d'une centrale hydroélectrique sur la Dranse de Montriond
(74) Haute-Savoie
5077 - CORNIER : mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
5063 - SAINT-JEOIRE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5062 - GRAND-BORNAND : mise à disposition du public - projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU...
(74) Haute-Savoie
5059 - SEVRIER : mise à disposition - modification (simplifiée) n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5056 - SALLANCHES : projet de modification n°3 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
5038 - NÂVES-PARMELAN : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5029 - EPAGNY METZ-TESSY : concertation - déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme...
(74) Haute-Savoie
4984 - LE GRAND-BORNAND : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
4974 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS : concertation préalable - déclaration de projet emportant mise en compatibilité...
(74) Haute-Savoie
4947 - GRAND-BORNAND : projet de servitudes en vue du remplacement du télésiège "La Taverne" et demande d'autorisation de...
(74) Haute-Savoie
4887 - LE GRAND-BORNAND : projet de remplacement du télésiège de la Duche
(74) Haute-Savoie
4874 - GAILLARD : projet de restauration morphologique du Foron à sa confluence avec l'Arve et d'autorisation du système d...
(74) Haute-Savoie
4851 - FILLINGES : projet de Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
(74) Haute-Savoie
4844 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS : demande de DUP du projet de création d'une zone de rétention temporaire des eaux (ZRTE)...
(74) Haute-Savoie
4831 - POISY : concertation préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°3 du Plan Local d’Urban...
(74) Haute-Savoie
4820 - SAINT-GERVAIS LES BAINS : demande d'autorisation d'exécution des travaux de remplacement de la télécabine Saint-Ger...
(74) Haute-Savoie
4800 - MEILLERIE : demande de déclaration d'utilité publique (comprenant une étude d'impacts) et parcellaire du projet de...
(74) Haute-Savoie
4769 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS : demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement du Quartier Gare sur l...
(74) Haute-Savoie
4699 - SAINT-GERVAIS-LES-BAINS : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la commune
(74) Haute-Savoie
4696 - PUBLIER : projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
4694 - LE GRAND-BORNAND : concertation préalable à la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie