Les contributions

Contribution n°2 (Email)

Par APRR │ AREA
Déposée le 19 décembre 2024 à 14h35
Objet : A36 Ecot - Enquête Publique Révision Carte communale d'Ecot
Bonjour,



Dans le cadre de l'enquête publique pour la révision [...]
Objet : A36 Ecot - Enquête Publique Révision Carte communale d'Ecot
Bonjour,



Dans le cadre de l'enquête publique pour la révision de la carte communale d'Ecot, vous trouverez en PJ les observations émises par APRR.



Restant à votre disposition pour toute précision utile.



Cordialement



Franck Tainturier

Chef de pôle foncier

APRR │ AREA

Infrastructure & concessions

36, rue du Docteur-Schmitt - 21850 SAINT APOLLINAIRE



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Document joint


Contribution n°1 (Web)

Par Pays de Montbeliard Agglomération direction de l'urbanisme
Déposée le 19 décembre 2024 à 11h56
voir la décision du Président de Pays de Montbéliard Agglomération en PJ

Document joint


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