Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DU MAIRE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - 28.10.2024 (0.22Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

01. NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE POUR L’ENQUÊTE PUBLIQUE - CC_88152 (0.29Mo)

02. RAPPORT DE PRÉSENTATION - CC_25214 (37.85Mo)

03. DG - BATI - PLAN 2000_25214 (3.48Mo)

04. DG - TERRITOIRE - PLAN 7000_25214 (4.34Mo)

05. SUP_I4_RTE_2023_44_PA_CC_ECOT (0.13Mo)

06. SUP_I4_SOURCE_GPU (0.06Mo)

07. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DUP CAPTAGES DE LA SOURCE DE VUILLEPRÉS - COMPLET (4.39Mo)

08. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL - DUP SOURCES VILLARS-SOUS-ECOT - 220514 (1.51Mo)

09. AVIS DES SERVICES ET DE LA MRAE - 25214 (0.7Mo)

Se référer également aux pièces 13 à 16 et 18 en complément de ce document

11. ECOT - RÉSEAU AEP (2.1Mo)

12. ECOT - RÉSEAU ASSAINISSEMENT (1.37Mo)

15. ANNEXE DRAC À L'AVIS DE LA DDT (0.95Mo)

16. ANNEXE ONF À L'AVIS DE LA DDT (0.8Mo)

17. ÉLÉMENTS RELATIFS À LA CONCERTATION PRÉALABLE DES HABITANTS (0.77Mo)

18. AVIS DE PMA (0.21Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 5 jours.

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