Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.96Mo)

NOTICE RELATIVE À L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)

1- DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - PIÈCE A - LARREY DES VIGNES (54.47Mo)

2 - ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT - PIÈCE B - LARREY DES VIGNES (60.16Mo)

5- MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS TACITE DE LA MRAE - LARREY DES VIGNES (0.11Mo)

7- ARRÊTÉ D'AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT - LARREY DES VIGNES (0.36Mo)

AVIS ARS (0.12Mo)

AVIS CDPENAF (0.04Mo)

AVIS CONSEIL DÉPARTEMENTAL (0.32Mo)

AVIS DGAC (0.05Mo)

AVIS DRAC ARCHÉOLOGIE (0.06Mo)

AVIS ETAT MAJOR DES ARMÉES (0.06Mo)

AVIS GRTGAZ (0.06Mo)

AVIS ORANGE (0.12Mo)

AVIS CIRCULATION AÉRIENNE MILITAIRE (0.08Mo)

MRAE (2.49Mo)

AVIS SDIS (0.25Mo)

AVIS DU MAIRE ET DÉLIBÉRATION (2.89Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 17 jours.

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