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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

01_COMPOSITION DU DOSSIER (0.07Mo)
02_DÉLIBÉRATION N° 2020-143-DEL DU 30 JUIN 2020 - PRESCRIPTION RÉVISION PLU (0.55Mo)
03_ARRÊTÉ N° 22:05:URB DU 18 MAI 2022 - RÉGLEMENTATION DE L'AFFICHAGE COMMUNAL (0.27Mo)
04_DÉLIBÉRATION N° 2023-052-DEL - DÉBAT PADD (0.29Mo)
05_DÉLIBÉRATION N° 2023-162-DEL - SECOND DÉBAT PADD (0.26Mo)
06_DÉCISION DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.04Mo)
07_ARRÊTÉ N° 24:16:URB - OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE (1.67Mo)
08_AVIS D'ENQUÊTE (0.14Mo)
09_PAGE DE GARDE - RAPPORT D'ÉVALUATION SUR LES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES ET SON RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (0.05Mo)
10_AVIS DÉLIBÉRÉ DE LA MRAE DU 24 SEPTEMBRE 2024 (0.83Mo)
11_RÉPONSE DE LA COMMUNE À L'AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (2.61Mo)
12_NOTE DE PRÉSENTATION AU TITRE DE L'ARTICLE R. 123-8 3° ET 7° DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT (0.38Mo)
13_PAGE DE GARDE - AVIS ÉMIS PAR LES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET LES PERSONNES CONSULTÉES (PPA ET PPC) (0.05Mo)
14_TABLEAU DE NOTIFICATION AUX PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES (PPA) (0.52Mo)
15_AVIS DES SERVICES DE L'ETAT SUR LE PROJET DE PLU ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2024 (7.22Mo)
16_AVIS ARS DU 2 AOÛT 2024 (0.19Mo)
17_AVIS CCI DU 24 JUILLET 2024 (0.09Mo)
18_AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE SAVOIE MONT-BLANC (0.56Mo)
19_AVIS SCOT MONT-BLANC - ARVE - GIFFRE (0.47Mo)
20-1_AVIS RTE DU 10 JUILLET 2024 (0.21Mo)
20-2_ANNEXE EBC (0.17Mo)
20-3_PROTOCOLE TÉLÉCHARGEMENT (0.51Mo)
20-4_PLAQUETTE PRÉVENIR_CONSTRUIRE (3Mo)
21_AVIS CDPENAF (0.66Mo)
22_AVIS INAO (0.16Mo)
23_AVIS ASSOCIATION DES ARCHITECTES ET DES MAITRES D'OEUVRE DE MEGÈVE ET DU PAYS DU MONT-BLANC (AAMMPMB) (3.55Mo)
24_PAGE DE GARDE - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE (0.05Mo)
25_DÉLIBÉRATION N°2014-109-DEL DU 2 JUILLET 2024 - BILAN CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE PLU (1.26Mo)
26_PAGE DE GARDE - RAPPORT DE PRÉSENTATION (0.06Mo)
27_RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 1 - DIAGNOSTIC TERRITORIAL ET ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (14.06Mo)
28_RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 2 - JUSTIFICATION DES CHOIX ET INDICATEURS DE SUIVI (11.03Mo)
29_RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 3 - ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (3.79Mo)
30_RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 4 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (2.92Mo)
31_PAGE DE GARDE - PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) (0.06Mo)
32_PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) (2.3Mo)
33_PAGE DE GARDE - RÈGLEMENT (0.06Mo)
34_RÈGLEMENT ÉCRIT (3.13Mo)
35_RÈGLEMENT GRAPHIQUE - PLAN N° 3-3-A - ZONAGE ET PRESCRITIONS - PARTIE NORD (7.78Mo)
36_RÈGLEMENT GRAPHIQUE - PLAN N° 3-3-B - ZONAGE ET PRESCRITIONS - PARTIE SUD (3.93Mo)
37_RÈGLEMENT GRAPHIQUE - PLAN N° 3-2-A - PLAN DE ZONAGE ET EMPLACEMENTS RÉSERVÉS - PARTIE NORD (8.07Mo)
38_RÈGLEMENT GRAPHIQUE - PLAN N° 3-2-B - PLAN DE ZONAGE ET EMPLACEMENTS RÉSERVÉS - PARTIE SUD (3.57Mo)
39_PAGE DE GARDE - ANNEXES (0.06Mo)
40_PAGE DE GARDE - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (SUP) (0.34Mo)
41_LISTE DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (SUP) AFFECTANT L'OCCUPATION DES SOLS (0.15Mo)
42_SUP - ARRÊTÉ APPROBATION PPRN (0.19Mo)
43_SUP - PPRN - CARTOGRAPHIE DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE - PARTIE NORD (14.1Mo)
44_SUP - PPRN - CARTOGRAPHIE DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE - PARTIE SUD (9.82Mo)
45_SUP - PPRNP - CARTE DES ALÉAS (10.98Mo)
46_SUP - PPRNP - CARTE DES ENJEUX (1.66Mo)
47_SUP - PPRNP - CARTE DE LOCALISATION DES PHÉNOMÈNES HISTORIQUES (4.12Mo)
48_SUP - PPRNP - CARTE RÈGLEMENTAIRE - PARTIE NORD (9.47Mo)
49_SUP - PPRNP - CARTE RÈGLEMENTAIRE - PARTIE SUD (10.59Mo)
50_SUP - PPRNP - RAPPORT DE PRÉSENTATION (5.17Mo)
51_SUP - PPRNP - RÈGLEMENT (0.52Mo)
52_SUP - RTE - LIGNES ET CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (0.13Mo)
53_PAGE DE GARDE - ANNEXES SANITAIRES (0.31Mo)
54_ANNEXES SANITAIRES - CARTOGRAPHIE VOLET EAUX PLUVIALES - DIAGNOSTIC (3.2Mo)
55_ANNEXES SANITAIRES - CARTOGRAPHIE VOLET EAU POTABLE (3.21Mo)
56_ANNEXES SANITAIRES - CARTOGRAPHIE VOLET EAU POTABLE - TRAVAUX - RECOMMANDATIONS ET RÉGLEMENTATION (3.52Mo)
57_ANNEXES SANITAIRES - CARTOGRAPHIE VOLET EAUX USÉES (3.66Mo)
58_ANNEXES SANITAIRES - NOTICE - ANNEXES SANITAIRES EAUX USÉES; EAUX PLUVIALES; EAU POTABLE ET DÉCHETS (12.05Mo)
59_PAGE DE GARDE - ANNEXES INFORMATIVES (0.3Mo)
60_ANNEXES INFORMATIVES - PLAN N° 4-3-A - PLAN GRAPHIQUE ANNEXE - PARTIE NORD (9.2Mo)
61_ANNEXES INFORMATIVES - PLAN N° 4-3-B - PLAN GRAPHIQUE ANNEXE - PARTIE SUD (4.5Mo)
62_ANNEXES INFORMATIVES - ARRÊTÉ N° DDT-2020-1036 PORTANT RÉVISION DU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE (0.54Mo)
63_PAGE DE GARDE - ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (0.06Mo)
64_ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (4.36Mo)

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