SOLIERS : modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. M2 PLU SOLIERS - PDG ET LISTE DES PIÈCES (0.16Mo)

1. M2 PLU SOLIERS - NOTICE DE PRÉSENTATION (1.94Mo)

2. M2 PLU SOLIERS - RÉGLEMENT ÉCRIT (0.72Mo)

3. M2 PLU SOLIERS - LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (0.21Mo)

4. M2 PLU SOLIERS - RÉGLEMENT GRAPHIQUE (14.39Mo)

5. M2 PLU SOLIERS - ANNEXES DOCUMENTAIRES (9.69Mo)

ARRÊTÉ N°A-2024-115 DE MISE EN ENQUÊTE PUBLIQUE - 22.11.2024 (1.13Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.09Mo)

DÉSIGNATION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.46Mo)

LIBERTE_21112024_AVIS ADMINISTRATIF-SOLIERS (2.59Mo)

LIBERTE_12122024_AVIS ADMINISTRATIF-SOLIERS 2 (1.1Mo)

OF_21112024_AVIS ADMINISTRATIF-SOLIERS (0.31Mo)

OF_12122024_AVIS ADMINISTRATIF-SOLIERS 2 (1.99Mo)

AVIS ABF (0.35Mo)

AVIS CCI SUR PLU SOLIERS (0.22Mo)

AVIS COMITÉ RÉGIONAL CONCHYLICULTURE (0.22Mo)

AVIS INAO (0.05Mo)

AVIS SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE (0.04Mo)

AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CALVADOS (0.07Mo)

DÉCISION MRAE (0.1Mo)

SOLIERS_PLU M2_NOTE DE PROCÉDURE (0.14Mo)

SOLIERS_PLU M2_NOTE_DE_PRÉSENTATION (0.11Mo)

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Siège de l'enquête publique

Mairie de Soliers

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8 rue des écoles
14540 SOLIERS

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À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Soliers
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