Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.53Mo)

0. PAGE DE GARDE DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE (0.61Mo)

I. NOTICE DE PRÉSENTATION (8.75Mo)

00-SCOTAN ARRÊTÉ-PAGE DE GARDE (0.53Mo)

01-SCOTAN-I- PROJET D'AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS) -ARRET-2024 (2.67Mo)

02-SCOTAN-II- DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS (DOO) -ARRET-2024 (8.75Mo)

03-1-SCOTAN-III1- DIAGNOSTIC -ARRET-2024 (30.63Mo)

03-2-SCOTAN-III2- ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (EIE) -ARRET-2024 (27.8Mo)

03-3-SCOTAN-III3- ÉVALUATION DES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES -ARRET-2024 (2.75Mo)

03-4-SCOTAN-III4- EXPLICATIONS DES CHOIX DES OBJECTIFS FONCIERS -ARRET-2024 (1.85Mo)

03-7-SCOTAN-III7- MODALITÉS ET RÉFÉRENTIEL DE SUIVI DU SCOT -ARRET-2024 (0.85Mo)

III. AVIS PPA CDPENAF MRAE (14.3Mo)

IV. MÉMOIRES EN RÉPONSE AUX AVIS PPA ET MRAE (1.49Mo)

V. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (0.99Mo)

VI. BILAN DE LA CONCERTATION (2.92Mo)

VII. DÉLIBÉRATION COMITÉ SYNDICAL PETR 3 JUILLET 2024 (1.1Mo)

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