Documents de présentation

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ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.21Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

1. RIT_DA_22_01_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE GÉNÉRAL (4.4Mo)

2. RIT_DA_21_04_ÉTUDE D'IMPACT ET INCIDENCE SUR LA RESSOURCE EN EAU (17.38Mo)

3. RIT_DA_21_08_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ÉTUDE D'IMPACT ET D'INCIDENCE SUR LA RESSOURCE EN EAU (1.9Mo)

4. RIT_DA_21_07_ÉTUDE DE DANGERS (3.42Mo)

5. RIT_DA_21_08_ÉTUDE DE DANGERS RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (1.71Mo)

6. RIT_DA_22_02_ANNEXE ÉTUDE DANGERS TRAITANT DU RISQUE SISMOLOGIQUE (2.06Mo)

7. RIT_DA RÉSUMÉ TIERCE EXPERTISE INERIS (0.92Mo)

8. RIT_DA_2024_MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (0.98Mo)

2023.02.28 AVIS ARS (0.57Mo)

2023.02.28 AVIS DDT (0.07Mo)

2023.03.06 AVIS ARMÉE (0.07Mo)

2023.03.13 DÉLIBÉRATION RITTERSHOFFEN (0.07Mo)

2024.10.02 AVIS MRAE (1.11Mo)

2023-A105-018239-D_ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DRAC (1.83Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "RITTERSHOFFEN : demande d'ouverture de travaux miniers (DAOTM) à Rittershoffen dans la concession de gîtes géothermiques à haute température dîte « concession de Rittershoffen » - Société Électricité de Strasbourg".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Rittershoffen

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