Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

00 - SOMMAIRE GÉNÉRAL (0.21Mo)

01_AR_2024-06-12_ARRÊTÉ PRESCRIVANT LA MODIFICATION 5 DU PLU (0.44Mo)

02_DE 2024.06.052 - JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE À L'URBANISATION DES ZONES 2AU (0.62Mo)

03_DE 2024.06.053 - MODALITÉS DE LA CONCERTATION (0.42Mo)

04_DE 2024.12.089 - APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION (0.58Mo)

05_2024.12.089 - ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION_BILAN DE LA CONCERTATION (1.73Mo)

06_RAPPORTDEPRÉSENTATION_MOD5_PLU (36.38Mo)

07_ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT PROGRAMMÉ (OAP) (2.82Mo)

08_ RÈGLEMENT MODIFIÉ (0.84Mo)

09_EVALUATIONENVIRONNEMENTALE_DIAGNOSTICSDES3SECTEURS (55.83Mo)

10_AR_2025-01-001_ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.87Mo)

11_AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.15Mo)

12_AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE_PARUTION PRESSE (0.98Mo)

13_AVIS DE LA MRAE_13.01.2025 (1.19Mo)

14_AVIS DES PPA REÇUS (0.39Mo)

15_TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.19Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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