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Registres departement

5876 - NANTES MÉTROPOLE : projet de modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain
(44) Loire-Atlantique
5823 - SOUDAN : projet de renouvellement du parc éolien par la Société ENR GIE SOUDAN
(44) Loire-Atlantique
5790 - NANTES : projet de construction d'un technicentre ferroviaire sud Loire dans le secteur du Grand Blottereau sur la...
(44) Loire-Atlantique
5753 - ROUANS et CHAUMES-EN-RETZ : demande d’autorisation environnementale présentée par la Société GSM pour le renouvelle...
(44) Loire-Atlantique
5742 - NANTES Métropole : Plan climat air énergie territorial (PCAET) 2024/2030
(44) Loire-Atlantique
5708 - NANTES : projet d'aménagement de la ZAC NANTES NORD sur la commune
(44) Loire-Atlantique
5677 - VILLENEUVE-EN-RETZ : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
5575 - CELLIER : projet de réaménagement et d'extension du parking de la halte ferroviaire sur la commune
(44) Loire-Atlantique
5557 - NANTES MÉTROPOLE : concertation préalable à l'aménagement de l'axe cyclable Nantes-Sautron
(44) Loire-Atlantique
5556 - NANTES, PORNIC, LA BAULE-ESCOUBLAC, PAIMBŒUF, NOIRMOUTIER-EN-L’ÎLE, SAINT-NAZAIRE et DONGES : renouvellement de l'a...
(44) Loire-Atlantique
5550 - CARQUEFOU : projet d'aménagement de la Zone d'Activités (ZA) de la Belle Etoile Nord sur la commune
(44) Loire-Atlantique
5520 - NANTES : concertation préalable - procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local...
(44) Loire-Atlantique
5508 - SAINT-COLOMBAN : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et demande d’autorisation environneme...
(44) Loire-Atlantique
5486 - NANTES METROPOLE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) et des périmètres délimités des...
(44) Loire-Atlantique
5430 - SAINT-COLOMBAN : projet de construction de deux serres sur la commune à la Mandironnière, par la Société BIODEAS
(44) Loire-Atlantique
5423 - PLESSÉ : projet de parc éolien citoyen de Plessé, Société SAS PLESSEOLE
(44) Loire-Atlantique
5412 - GÉTIGNÉ : renouvellement d’une centrale photovoltaïque Société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT
(44) Loire-Atlantique
5378 - NANTES MÉTROPOLE : participation du public par voie électronique (PPVE) - Mise à disposition de l'arrêté de la Prés...
(44) Loire-Atlantique
5358 - TEILLÉ : projet de parc éolien des Bretonnières - Société PARC ÉOLIEN DES BRETONNIÈRES
(44) Loire-Atlantique
5342 - NANTES : concertation préalable - projet de réaménagement du Stade Laporte - déclaration de projet emportant mise e...
(44) Loire-Atlantique
5336 - BLAIN : déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet de déchèterie intercommunale et mise en compa...
(44) Loire-Atlantique
5301 - NANTES, REZÉ, SAINT-HERBLAIN et BOUGUENAIS : développement des nouvelles lignes de transport (DNLT) & transformatio...
(44) Loire-Atlantique
5285 - Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire : projet de modification n°3 du SCoT
(44) Loire-Atlantique
5266 - JOUÉ-SUR-ERDRE : projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque, porté par la société CENTRALE SOLAIRE DE LA V...
(44) Loire-Atlantique
5236 - NANTES MÉTROPOLE, NANTES et ORVAULT : concertation préalable au projet de renouvellement urbain de la route de Rennes
(44) Loire-Atlantique
5219 - NANTES MÉTROPOLE : PPVE - Permis d'aménager de la phase 3 du jardin extraordinaire
(44) Loire-Atlantique
5211 - NANTES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme métropolitain de Nantes Mé...
(44) Loire-Atlantique
5192 - NANTES METROPOLE : mise à disposition (MAD) - Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de...
(44) Loire-Atlantique
5174 - SOUDAN et CHÂTEAUBRIANT : approbation du Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRI) du Bassin amont de la C...
(44) Loire-Atlantique
5172 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ERDRE ET GESVRES : modification n°5 et modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme Intercom...
(44) Loire-Atlantique
5162 - SAINTE-PAZANNE : PPVE de mise à disposition de l'étude d'impact de la ZAC des Ecaries-Pognères
(44) Loire-Atlantique
5129 - NANTES : identification des zones d'accélération sur les énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune
(44) Loire-Atlantique
5120 - PAYS DE BLAIN COMMUNAUTÉ : concertation publique - Déclaration de Projet sur l’intérêt général du projet et la mise...
(44) Loire-Atlantique
5117 - NANTES : projet PARIDIS 21 - restructuration du centre commercial
(44) Loire-Atlantique
4986 - NANTES : projet d’aménagement de la ZAC NANTES NORD sur la commune
(44) Loire-Atlantique
4979 - SAINT-SÉBASTIEN-SUR-LOIRES et NANTES : concertation préalable concernant l'aménagement de l’axe magistral cyclable...
(44) Loire-Atlantique
4973 - LA LIMOUZINIÈRE : régularisation de la situation administrative du site existant et obtention de l’autorisation de...
(44) Loire-Atlantique
4879 - LA BAULE-ESCOUBLAC : projet de requalification de la promenade de mer sur la commune
(44) Loire-Atlantique
4864 - SAINT-COLOMBAN : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
4852 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES : modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
4841 - VIEILLEVIGNE : demande présentée par la société PHOENIX en vue de la création d’un crématorium pour animaux de comp...
(44) Loire-Atlantique
4813 - NANTES MÉTROPOLE : concertation préalable – réaménagement de la route de Paris, de la rue du Perray et de la rue Ju...
(44) Loire-Atlantique
4801 - NANTES METROPOLE : mise à disposition (MAD) - projet de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme métro...
(44) Loire-Atlantique
4781 - REZÉ : demande présentée par la SAS SGT en vue de l'implantation d'une ligne de recyclage plastique au sein de l’ét...
(44) Loire-Atlantique
4713 - NANTES : concertation préalable sur le projet Gloriette Petite Hollande
(44) Loire-Atlantique
4688 - NANTES : projet d’aménagement du quartier des Batignolles sur le territoire de la commune
(44) Loire-Atlantique
4682 - NANTES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) de Na...
(44) Loire-Atlantique
4677 - NANTES : projet d’aménagement de la ZAC du Bas Chantenay sur la commune de Nantes - NANTES MÉTROPOLE / NANTES MÉTRO...
(44) Loire-Atlantique
4667 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE : projet d’aménagement de la ZAC « La Métairie Rouge » sur la commune
(44) Loire-Atlantique
4666 - NANTES : projet de modification n°1 du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable (sec...
(44) Loire-Atlantique
4652 - ERDRE ET GESVRES : modification simplifiée N°1 du PLUi visant la correction du décalage cadastral engendrée par la...
(44) Loire-Atlantique
4650 - PORNIC : projet de classement, au titre des sites patrimoniaux remarquables, d’une partie du territoire de la commune
(44) Loire-Atlantique
4603 - NANTES : concertation préalable pour l'extension de l'aire piétonne et de la zone à trafic limité en centre-ville
(44) Loire-Atlantique
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
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