Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°URB.25.08.A4 - OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 24.02.2025 (0.2Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.43Mo)

ANNONCES LÉGALES - EST RÉPUBLICAIN - 21.03.2025 (0.34Mo)

ANNONCES LÉGALES - LA TERRE DE CHEZ NOUS - 21.03.2025 (0.89Mo)

PAGE DE GARDE DOSSIER (0.21Mo)

PIÈCE A - TEXTES APPLICABLES (1.03Mo)

PIÈCE B - DÉLIBÉRATIONS (1.94Mo)

PIÈCE C - NOTE DE PRÉSENTATION (0.97Mo)

PIÈCE D - PAGE DE GARDE (0.38Mo)

PIÈCE D - ESQUISSE PLAN AMÉNAGEMENT [1] (0.29Mo)

PIÈCE D - ESQUISSE PLAN AMÉNAGEMENT (0.29Mo)

PIÈCE E - PAGE DE GARDE (0.39Mo)

PIÈCE E - RAPPORT HYDROGÉOLOGUE (4.55Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "SERRE-LES-SAPINS : délivrance de l’autorisation préfectorale d’extension du cimetière de la commune".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Serre-Les-Sapins

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