Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

01- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC - 14.03.2025 (0.33Mo)

02 - AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.03Mo)

ERRATUM (0.16Mo)

NOTE DE PRÉSENTATION - CHAPEAU (0.6Mo)

PC01 PLAN DE SITUATION DU TERRAIN (0.89Mo)

PC02 PLAN DE MASSE DES CONSTRUCTIONS A EDIFIER OU A MODIFIER (13Mo)

PC03 PLAN EN COUPE DU TERRAIN ET DE LA CONSTRUCTION (1.35Mo)

PC04 NOTICE DECRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET (1.67Mo)

PC05 PLAN DES FACADES ET TOITURES (5.06Mo)

PC06 DOCUMENT GRAPHIQUE PERMETTANT DAPPRECIER LE PROJET DANS LENVIRONNEMENT (3.99Mo)

PC07 PHOTOGRAPHIE SITUANT LE TERRAIN DANS LENVIRONNEMENT PROCHE ART R 431-10 D (5.56Mo)

PC08 PHOTOGRAPHIE SITUANT LE TERRAIN DANS LE PAYSAGE LOINTAIN ART R 431-10 D (5.56Mo)

PC11 ETUDE DIMPACT EN FONCTION DES CONSTRUCTIONS (6.65Mo)

PC11 ETUDE DIMPACT EN FONCTION DES CONSTRUCTIONS_2 (6.65Mo)

PC25 JUSTIFICATION DU DEPOT DE LA DECLARATION AU TITRE DE LA LEGISLATION RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (0Mo)

PC25 JUSTIFICATION DU DEPOT DE LA DECLARATION AU TITRE DE LA LEGISLATION RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT_2 (0Mo)

P1 DÉPÔT DE PIÈCE(S) EN LIGNE - DOSSIER N°PC 026 032 24 00007 (0.05Mo)

P2 DÉPÔT DE PIÈCE(S) EN LIGNE - DOSSIER N°PC 026 032 24 00007 (0.05Mo)

P3 DÉPÔT DE PIÈCE(S) EN LIGNE - DOSSIER N°PC 026 032 24 00007 (0.05Mo)

P4 CONSULTATION POUR AVIS _ PC 026 032 24 00007 - EARL PEYRARD (0.05Mo)

P5 PC 026 032 24 00007 EARL PEYRARD - COURRIER PROLONGATION EXCEPTIONNELLE (0.05Mo)

P6 DOSSIER EN LIGNE N° PC 026 032 24 00007 (0.05Mo)

P7 TRANSMISSION D'UNE LETTRE DU PREMIER MOIS SUR PC 026 032 24 00007 AU NOM DE EARL PEYRARD (0.06Mo)

P8 TRANSMISSION D'UNE LETTRE DU PREMIER MOIS SUR PC 026 032 24 00007 AU NOM DE EARL PEYRARD (0.06Mo)

P9 DOSSIER EN LIGNE N° PC 026 032 24 00007 (0.05Mo)

P10 CRÉATION DE COMPTE BÉNÉFICIAIRE - DOSSIER N°PC 026 032 24 00007 (0.06Mo)

P11 UN DOSSIER DÉPOSÉ EN LIGNE (0.04Mo)

P12 DÉPÔT DE DOSSIER EN LIGNE N° 115958 (0.07Mo)

P13 CONSULTATION POUR AVIS _ PC 026 032 24 00007 - EARL PEYRARD (0.05Mo)

DELAI PROLONGATION EXCEP PC 026 032 24 00007 (0.28Mo)

DEMANDEDEPIECES-09-01-2025 (0.14Mo)

CERFA_15964-03_PEYRARD (0.68Mo)

DOSSIER AUTORISATION EARL_PEYRARD_FINAL_V2 (9.65Mo)

ANNEXES_EARL-PEYRARD (19.61Mo)

ANNEXE_22-PLAN D'ÉPANDAGE_EARL-PEYRARD_AVEC_ANNEXES (8.09Mo)

PLAN-1-2000-EXISTANT (1.06Mo)

PLAN-1-2000-PROJET (1.26Mo)

DELIB 9 - CONSULTATION EARL PEYRARD AVIS OURCHES-1 (0.45Mo)

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