Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ATTESTATION SUR L'HONNEUR COMMISSAIRE ENQUETEUR (0.43Mo)

DÉSIGNATION TA COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.04Mo)

ARRÊTÉ ALPE D'HUEZ (1.04Mo)

ARRÊTÉ OZ (0.11Mo)

AVIS D'ENQUÊTE (0.1Mo)

JUSTIFICATIF PUBLICATION LDL (0.24Mo)

JUSTIFICATIF PUBLICATION LES AFFICHES (15.6Mo)

SOMMAIRE (0.18Mo)

DAET 382892520001 CERFA (12.85Mo)

DAET 382892520001 PIÈCES (127.12Mo)

ÉTUDE DES RISQUES AVALANCHES (113.7Mo)

PYLÔNES SUR PPRN OZ (1.23Mo)

RP1401-1 (3.71Mo)

RP14013-2_GARE G1 POUTRAN_G2AVP (41.78Mo)

AVIS ARS (0.34Mo)

AVIS MRAE (0.74Mo)

NOTE EN RÉPONSE DE LA SATA À L'AVIS MRAE (8.66Mo)

AVIS CONFORME PRÉFET (0.19Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "OZ EN OISANS et HUEZ : projet remplacement de la télécabine de POUTRAN et aménagements associés, porté par SATA group".

Siège de l'enquête publique

Mairie d’Oz en Oisans

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