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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ (DCC) - RLPI - PRESCRIPTION DE LA PROCÉDURE D'ÉLABORATION - 16.12.2019 (2.15Mo)
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ - RLPI - DÉFINITION DES MODALITÉS DE COLLABORATION AVEC LES COMMUNES MEMBRES - 09.11.2023 (4.16Mo)
AVIS DE CONCERTATION (0.27Mo)
MAQUETTE DE CONCERTATION (0.39Mo)
Document synthétisant la procédure du RLPi et comment y contribuer
RÉUNION PUBLIQUE DU 07 FÉVRIER 2024 - PRÉSENTATION DIAGNOSTIC ET PISTES ORIENTATIONS GÉNÉRALES (1.07Mo)
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 07 FÉVRIER 2024 (0.11Mo)
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU RLPI _ 23.05.2024 (0.24Mo)
LETTRE D'INFORMATION (0.53Mo)
SUPPORT DE LA CONCERTATION DES ENSEIGNISTES ET DES COMMERÇANTS - ZONAGES ET RÈGLEMENTS RLPI (4.17Mo)
COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION DES ENSEIGNISTES ET DES COMMERÇANTS - ZONAGES ET RÈGLEMENTS RLPI (0.13Mo)
SUPPORT DE LA CONCERTATION DES ASSOCIATIONS ET DES AFFICHEURS - ZONAGES ET RÈGLEMENTS RLPI (2.4Mo)
COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION DES ASSOCIATIONS ET DES AFFICHEURS - ZONAGES ET RÈGLEMENTS RLPI (0.13Mo)
CARTE DE LA RÉPARTITION DES POUVOIRS DE POLICE DE LA PUBLICITÉ SUR GBM (1.1Mo)

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