Contribution n°207 (Web)
Par Bayan Marianne
Déposée le 14 juin 2024 à 05h18
Déposée le 14 juin 2024 à 05h18
Encore une atteinte à la biodiversité et un saccage de notre paysage.
Un danger pour nos oiseaux.
Un non sens partout où il y a de la vie et des hommes !
Un danger pour nos oiseaux.
Un non sens partout où il y a de la vie et des hommes !
Contribution n°206 (Web)
Par Fonde Adeline
Déposée le 14 juin 2024 à 03h32
Déposée le 14 juin 2024 à 03h32
Bonjour, habitante sur la commune de Cesset. Je suis contre l'implantation des éoliennes. Je les verrai derrière chez moi, le paysage est tellement magnifique que cela détruira la faune et la flore. De plus j'ai deux enfants en bas âge et les bruits sonores de ses éoliennes sont dangereuses pour la santé pour nous mais aussi pour les animaux. Si un jour nous vendons notre maison, le prix pourrai baisser à cause de cela. J'espère que ce projet n'aboutira pas. Préservons notre patrimoine et notre environnement.
Contribution n°205 (Web)
Par Emmanuel
Déposée le 13 juin 2024 à 22h08
Déposée le 13 juin 2024 à 22h08
Bonjour,
Les modalités pour obtenir un mesurage de contrôle des nuisances sonores une fois les éoliennes en service ne sont pas indiquées. Or il y aura des nuisances sonores puisque les éoliennes géantes sont bruyantes. Quel recours auront les habitants en cas de nuisance avérée ? Qui a envie de se lancer dans une bataille juridique ? Les modalités de recours devraient être simples et efficaces, explicités à l'avance et contractualisées avec les riverains. Il y a quelque chose de malhonnête dans la façon actuelle de procéder.
Les modalités pour obtenir un mesurage de contrôle des nuisances sonores une fois les éoliennes en service ne sont pas indiquées. Or il y aura des nuisances sonores puisque les éoliennes géantes sont bruyantes. Quel recours auront les habitants en cas de nuisance avérée ? Qui a envie de se lancer dans une bataille juridique ? Les modalités de recours devraient être simples et efficaces, explicités à l'avance et contractualisées avec les riverains. Il y a quelque chose de malhonnête dans la façon actuelle de procéder.
Contribution n°204 (Web)
Par sylvie
Déposée le 13 juin 2024 à 20h02
Déposée le 13 juin 2024 à 20h02
Comment peut-on ignorer à ce point une population qui a déjà dit non à un projet éolien sur son territoire ?
Quand c'est non, c'est non !
Le promoteur n'a aucun scrupule à revenir là où il s'est fait recaler, même avec quelques modifications, un projet éolien n'est pas plus acceptable aujourd'hui qu'hier.
Non, non et non !!
Voilà.
Quand c'est non, c'est non !
Le promoteur n'a aucun scrupule à revenir là où il s'est fait recaler, même avec quelques modifications, un projet éolien n'est pas plus acceptable aujourd'hui qu'hier.
Non, non et non !!
Voilà.
Contribution n°203 (Web)
Par christine
Déposée le 13 juin 2024 à 18h36
Déposée le 13 juin 2024 à 18h36
Comment un projet qui a été refusé par le préfet de l’Allier en mai 2021, ainsi que par la cour administrative de Lyon puisse ressortir ? Même si le nombre d'éolienne a diminué ainsi que la hauteur l'impact sera toujours perturbant pour les riverains. 200 mètres de haut, ce n'est pas rien presque aussi haut que la tour Montparnasse. Imaginez cette tour dans nos campagnes, vous diriez c'est aberrant de construire une telle tour ici. Pour les éoliennes c'est pareil. Nous n'en voulons pas. Non, non, et non.
Contribution n°202 (Web)
Par Grangeon Ludovic
Déposée le 13 juin 2024 à 17h44
Déposée le 13 juin 2024 à 17h44
Avis très défavorable
Projet non réalisable en l'état
défaut de transparence et absence non garantie de prise illégale d'intérêts.
article L2131-11 du CGCT
article 432-12 du Code Pénal
article 2 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013
Cour de cassation, chambre criminelle, 5 avril 2018, req. n° 17-81.912
Cour de cassation, chambre criminelle, 20 janvier 2021, req. n° 19-86.702
Alors que les membres de la MRAE Pierre Baena, François Duval, Marc Ezerzer, , Igor Kisseleff, Jean-Pierre Lestoille,, Muriel Preux, , Benoît Thomé et Véronique Wormser,
ont bien attesté qu’aucun intérêt particulier ou élément dans ses activités passées ou présentes n’est de nature à mettre en cause son impartialité dans l’avis à donner sur le projet, et alors que cette précaution renforce celle générique du service public qu'ils exercent dans leurs fonctions pérennes, et de ses contraintes d'impartialité,
Selon les recommandations du Ministère de la Justice de l'ancien SCPC puis de l"AFA qui insistent sur le danger particulier de la prise illégale d'intérêts volontaire ou involontaire, et alors qu'une jurisprudence importante concerne de nombreux cas délictueux, la vérification des déclarations d'absence d'intérêt direct ou indirect au projet n'est pas mentionnée pour chacune des communes de Bransat et celle de Laféline, pour le maire, les adjoints, les conseillers municipaux, leurs conjoints, compagnons, parents, associés ou partenaires professionnels, ainsi que pour les employés municipaux.
Il n'est pas non plus stipulé que les délibérations afférentes ont pu être prises en l'absence d'instruction ou de présence aux délibérations en cas de conflit d'intérêt, ni même de simple participation aux informations initiales.
Enfin il n'est pas mentionné qu'une délibération antérieure a pu être prise auparavant par une partie objet de prise illégale d'intérêts ayant depuis fait l'objet d'une modification de nature à en dissimuler l'existence.
Cette absence de garantie renforce le doute sur une implication possible de plusieurs acteurs locaux dans les intérêts particuliers et lucratifs du projet, notamment sur la question des baux attribués ou de contrats divers de prestations locales, ou encore d'autorisations locales diverses, pouvant également donner lieu à concussion.
La transparence de cette opération n'est pas assurée.
Projet non réalisable en l'état
défaut de transparence et absence non garantie de prise illégale d'intérêts.
article L2131-11 du CGCT
article 432-12 du Code Pénal
article 2 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013
Cour de cassation, chambre criminelle, 5 avril 2018, req. n° 17-81.912
Cour de cassation, chambre criminelle, 20 janvier 2021, req. n° 19-86.702
Alors que les membres de la MRAE Pierre Baena, François Duval, Marc Ezerzer, , Igor Kisseleff, Jean-Pierre Lestoille,, Muriel Preux, , Benoît Thomé et Véronique Wormser,
ont bien attesté qu’aucun intérêt particulier ou élément dans ses activités passées ou présentes n’est de nature à mettre en cause son impartialité dans l’avis à donner sur le projet, et alors que cette précaution renforce celle générique du service public qu'ils exercent dans leurs fonctions pérennes, et de ses contraintes d'impartialité,
Selon les recommandations du Ministère de la Justice de l'ancien SCPC puis de l"AFA qui insistent sur le danger particulier de la prise illégale d'intérêts volontaire ou involontaire, et alors qu'une jurisprudence importante concerne de nombreux cas délictueux, la vérification des déclarations d'absence d'intérêt direct ou indirect au projet n'est pas mentionnée pour chacune des communes de Bransat et celle de Laféline, pour le maire, les adjoints, les conseillers municipaux, leurs conjoints, compagnons, parents, associés ou partenaires professionnels, ainsi que pour les employés municipaux.
Il n'est pas non plus stipulé que les délibérations afférentes ont pu être prises en l'absence d'instruction ou de présence aux délibérations en cas de conflit d'intérêt, ni même de simple participation aux informations initiales.
Enfin il n'est pas mentionné qu'une délibération antérieure a pu être prise auparavant par une partie objet de prise illégale d'intérêts ayant depuis fait l'objet d'une modification de nature à en dissimuler l'existence.
Cette absence de garantie renforce le doute sur une implication possible de plusieurs acteurs locaux dans les intérêts particuliers et lucratifs du projet, notamment sur la question des baux attribués ou de contrats divers de prestations locales, ou encore d'autorisations locales diverses, pouvant également donner lieu à concussion.
La transparence de cette opération n'est pas assurée.
Contribution n°201 (Web)
Par Prat Philippe
Déposée le 13 juin 2024 à 16h30
Déposée le 13 juin 2024 à 16h30
Ce projet est complétement inutile et desatreux pour notre bocage bourbonnais. Nous ne sommes pas dans une région venteuse.
Posez déjà du photovoltaïque sur toutes les constructions industrielles, il y a suffisamment de surfaces sur ça au lieu de défigurer nos paysages; Nous possédons déjà 2 lignes ultra haute tension qui traversent notre commune (22 poteaux). stop à cette pollution visuelle.
Posez déjà du photovoltaïque sur toutes les constructions industrielles, il y a suffisamment de surfaces sur ça au lieu de défigurer nos paysages; Nous possédons déjà 2 lignes ultra haute tension qui traversent notre commune (22 poteaux). stop à cette pollution visuelle.
Contribution n°200 (Web)
Par Vivet Henri
Déposée le 13 juin 2024 à 16h23
Déposée le 13 juin 2024 à 16h23
Ce projet me semble totalement inadapté à l'environnement des lieux pris dans son sens le plus large.
Contribution n°199 (Web)
Par Vivet Henri
Déposée le 13 juin 2024 à 16h22
Déposée le 13 juin 2024 à 16h22
Ce projet me semble totalement inadapté à l'environnement des lieux pris dans son sens le plus large.
Contribution n°198 (Web)
Par Patrick
Déposée le 13 juin 2024 à 15h44
Déposée le 13 juin 2024 à 15h44
J'ai été sensibilisé par un ami qui habite tout près du projet et qui est un opposant farouche. Je le comprends parfaitement. Ca sera un calvaire pour le voisinage de ces machines industrielles qui n'ont à faire à cet endroit (ni ailleurs sauf au Toucquet).
Des éoliennes de 200 m de haut seraient perceptibles dans les 20 kms aux alentours. Le beau paysage de bocage ouvert et vallonné sera détruit. Pareil pour les monuments historiques de la région. Pour l'environnement c'est une véritable catastrophe et une atteinte majeure à toute la biodiversité.
C'est intolérable pour les habitants !
Des éoliennes de 200 m de haut seraient perceptibles dans les 20 kms aux alentours. Le beau paysage de bocage ouvert et vallonné sera détruit. Pareil pour les monuments historiques de la région. Pour l'environnement c'est une véritable catastrophe et une atteinte majeure à toute la biodiversité.
C'est intolérable pour les habitants !
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