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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°DITEE:SBT:2024-30 D'ENQUÊTE PUBLIQUE - 20.09.2024 (6.25Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.17Mo)
0. SOMMAIRE DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.08Mo)
1. EXTRAIT DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES ET LA FAÇON DONT L’ENQUÊTE PUBLIQUE S’INSÈRE DANS LA PROCÉDURE DE CLASSEMENT (DOCUMENT POUR INFORMATION NON SOUMIS À L’ENQUÊTE) (0.22Mo)
2. RAPPORT DE CHARTE - 2040 (24.4Mo)
3. ANNEXES DU RAPPORT DE CHARTE - 2040 (4.87Mo)
4. PLAN DE PARC (15.95Mo)
5. LETTRE AUX PARTENAIRES SYNTHÉTISANT LE PROJET DE CHARTE - N50 (2.92Mo)
6. AVIS MOTIVÉ DU PRÉFET DE RÉGION SUR L’OPPORTUNITÉ DU PROJET, ACCOMPAGNÉ DE LA NOTE D’ENJEUX (1.51Mo)
7. AVIS DU PRÉFET DE RÉGION SUR LE PROJET DE CHARTE, ACCOMPAGNÉ DE SON ANNEXE L’AVIS DÉTAILLÉ (6.1Mo)
8. AVIS DU CONSEIL NATIONAL DE PROTECTION DE LA NATURE (CNPN) SUR LE PROJET DE CHARTE (0.79Mo)
9. AVIS DE LA FÉDÉRATION DES PARCS NATURELS RÉGIONAUX (PNR) DE FRANCE SUR LE PROJET DE CHARTE (0.45Mo)
10. RAPPORT DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (EE) CHARTE (54.03Mo)
11. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (EE) CHARTE (1.13Mo)
12. AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (AE) (2.84Mo)
13. MÉMOIRE EN RÉPONSE DU PNR DES PYRÉNÉES ARIÉGEOISES À L’AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (AE) (26.95Mo)
14. BILAN DE LA CONCERTATION ORGANISÉE POUR L’ÉLABORATION DE LA CHARTE. (4.06Mo)
15.0. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - INTRODUCTION (1.07Mo)
15.1. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - AIR (1.21Mo)
15.2. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - BIODIVERSITÉ (5.49Mo)
15.3. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - CAPITAUXL OCAUX (0.9Mo)
15.4. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - CIEL ÉTOILÉ (1.22Mo)
15.5. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - CONNEXION NATURE (1.22Mo)
15.6. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - EAU (3.56Mo)
15.7. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - TISSU ÉCONOMIQUE (5.14Mo)
15.8. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - RESSOURCES ÉNERGÉTIQUES (2.41Mo)
15.9. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - ESPACE (2.25Mo)
15.10. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - FORÊT ET FILIÈRE BOIS (10.19Mo)
15.11. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - MODÈLE DE PRODUCTION ALIMENTAIRE (2.85Mo)
15.12. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - PATRIMOINE CULTURE ET HISTORIQUE (2.53Mo)
15.13. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - PAYSAGES (3.08Mo)
15.14. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - QUIÉTUDE (1.04Mo)
15.15. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - RESSOURCES HUMAINES (2.27Mo)
15.16. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - SANTÉ ENVIRONNEMENTALE (0.97Mo)
15.17. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - SITUATION GÉOGRAPHIQUE (1.28Mo)
15.18. DIAGNOSTIC TERRITORIAL - SOL ET SOUS-SOLS (1.89Mo)
16. ÉVALUATION DE LA MISE EN OEUVRE DE LA PRÉCÉDENTE CHARTE (13.55Mo)

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