Documents de présentation

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ARRÊTÉ N°2394-2024 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 31.10.2024 (0.24Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.06Mo)

1A.1 - CERFA (2.52Mo)

1A.2 - DOSSIER ARCHITECTURAL GRAPHIQUE COMPLET (24.28Mo)

1B.1 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DU DOSSIER D’ÉTUDE D’IMPACT (20.01Mo)

1B.2 - DOSSIER D’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL (97.41Mo)

1C - CERFA_RECEPISSE_DEPOT_PC (0.21Mo)

1D_ÉTUDE PRÉALABLE AGRICOLE (13.69Mo)

2A - CERFA - MIS À JOUR (1.92Mo)

2B - PC - DOSSIER ARCHITECTURAL GRAPHIQUE - MIS À JOUR (29.99Mo)

2C - MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA DEMANDE DE PIÈCE MANQUANTES CONCERNANT LE PC 00328623M001 (0.27Mo)

3A - AVIS MRAE (0.4Mo)

3A - RÉPONSE À L’AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (1.33Mo)

AVIS CDPENAF (0.67Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "TOULON-SUR-ALLIER : demande de permis de construire déposée par la société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol, d'une puissance envisagée de 13,5 Mwc, sise au lieu-dit « Les Proux »".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Toulon-sur-Allier

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