NEUVILLE-SUR-ORNAIN : demande de permis de construire d'une centrale solaire photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune, présentée par la société SAS SP 12 CORUSCANT (groupe OBTON)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2025-57 PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 16.01.2025 (0.22Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

0.SAISINE_ENQUETE_PUBLIQUE_ET_AVIS_DDT (0.06Mo)

1. AVIS DES SERVICES SANS RESERVES (0.24Mo)

200820_REC_SP12 - EXTRAIT KBIS (0.26Mo)

230320_ENV_CERFA_13409_SIGNÉ PC05538223F0001 (1.91Mo)

230320_REC_RÉCEPISSÉ DÉPÔT PC05538223F0001 (1.16Mo)

230623_REC_AVIS SERVICES (1.23Mo)

231013_ENV_REPONSE AVIS SERVICES PROJET PV NEUVILLE SUR ORNAIN (1.34Mo)

231221_REC_AVIS MRAE PC05538223F0001 (0.77Mo)

240514_ENV_REPONSE MRAE NEUVILLE SUR ORNAIN (1.23Mo)

240523_REC_MODIFICATION DU DELAI INSTRUCTION PC05538223F0001 (0.16Mo)

PC 1 - PLAN DE SITUATION (1.12Mo)

PC 2 - PLAN DE MASSE (0.74Mo)

PC 3 - PLAN DE COUPES (MÀJ 06092024) (0.55Mo)

PC 3 - PLAN DE COUPES (0.6Mo)

PC 4 - NOTICE DESCRIPTIVE (MÀJ 06092024) (0.28Mo)

PC 4 - NOTICE DESCRIPTIVE (0.22Mo)

PC 5 - PLAN DES FAÇADES (1.3Mo)

PC 6 - PHOTOMONTAGES (3.13Mo)

PC 7 - PRISE DE VUE - ENVIRONNEMENT PROCHE (5.7Mo)

PC 8 - PRISE DE VUE - ENVIRONNEMENT ÉLOIGNÉ (1.69Mo)

PC 11 - ÉTUDE IMPACT (RNT) (3.88Mo)

PC 11 - ÉTUDE D'IMPACT (89.68Mo)

PC 11 - VOLET ECOLOGIQUE (24.61Mo)

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