COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD (MACS) : projet de modification n° 4 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Documents de présentation

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CARTE INTERACTIVE

TUTORIEL D'UTILISATION DE LA CARTOGRAPHIE INTERACTIVE (0.93Mo)

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0. LISTE DES PIÈCES - DOSSIER DE MODIFICATION N°4 DU PLUI (0.59Mo)

0. LISTE DES PIÈCES - DOSSIER ADMINISTRATIF (0.94Mo)

1.1 ARRÊTÉ DE PRESCRIPTION EN DATE DU 11 JUILLET 2024 (0.6Mo)

1.2 DÉLIBÉRATION DE NON SOUMISSION À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU 30 JANVIER 2025 (1.03Mo)

AVIS AZUR (0.11Mo)

AVIS ANGRESSE (0.24Mo)

AVIS COMMUNE CAPBRETON (3.33Mo)

PJ N°1_ OAP FRONT DE MER ET PORT (56.12Mo)

PJ N°2 (0.22Mo)

PJ N°3_LISTE VILLAS REMARQUABLES (3.33Mo)

AVIS LABENNE N°1 (0.34Mo)

AVIS LABENNE N°2 (0.24Mo)

AVIS LABENNE N°3 (0.05Mo)

AVIS MESSANGES (0.11Mo)

AVIS SAINT GEOURS DE MAREMNE (0.79Mo)

AVIS SAINT JEAN DE MARSACQ (0.2Mo)

AVIS SAINT MARTIN DE HINX (0.25Mo)

DÉTERMINATION ET DÉLIMITATION DE ZONES HUMIDES (1.54Mo)

AVIS OFFICIEL SMG (0.43Mo)

AVIS SAUBION (0.03Mo)

AVIS SAUBRIGUES (0.2Mo)

AVIS SAUBUSSE (0.56Mo)

ANNEXE 1 COURRIER COMPILEE (3.6Mo)

ANNEXE 2 REPARAGE PATRI COMPILEE (12.58Mo)

AVIS SEIGNOSSE (0.19Mo)

AVIS SOUSTONS (1.29Mo)

AVIS ST VINCENT DE TYROSSE (0.56Mo)

2024 SOVI PARCELLE 5110 TOSSE RAPPORT (1.01Mo)

ARGUMENTAIRE SOVI - TOSSE _ TRANSMIS PAR MAIRIE EN OCTOBRE 2024 (2.1Mo)

AVIS TOSSE (0.08Mo)

AVIS BMAREMNE (0.33Mo)

AVIS MAGESCQ (0.7Mo)

AVIS MOLIETS-ET-MAÂ (0.04Mo)

AVIS ORX (0.39Mo)

AVIS SOORTS HOSSEGOR (2.24Mo)

AVIS VIEUX BOUCAU (1.88Mo)

AVIS CDPENAF (2.05Mo)

AVIS CNPF (0.05Mo)

AVIS DE LA CHAMBRE D'AGRI (0.1Mo)

AVIS DES SERVICES DE LA DDTM40 (3.22Mo)

2.3 AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.17Mo)

3. DÉSIGNATION DE MADAME LA PRÉSIDENTE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU DE LA COMMISSAIRE ENQUÊTRICE (0.05Mo)

4. ARRÊTÉ D'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.42Mo)

5.1. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.29Mo)

5.2. PARUTIONS DANS LES ANNONCES LÉGALES DU SUD OUEST ET DES ANNONCES LANDAISE (J-15) (0.24Mo)

5.3. PARUTIONS DANS LES ANNONCES LÉGALES DU SUD OUEST ET DES ANNONCES LANDAISE (J+8) (0.47Mo)

6. MÉMOIRES EN RÉPONSES PPA ET COMMUNES (5.69Mo)

0. LISTE DES PIÈCES - DOSSIER TECHNIQUE (0.86Mo)

1.5.3 NOTICE EXPLICATIVE DU PROJET (26.86Mo)

AZUR_PLAN DE RÉFÉRENCE (4.74Mo)

CAPBRETON (48.06Mo)

HOSSEGOR ILOT DES LANDAIS 25 JUILLET (7.54Mo)

SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE_PLAN-DE-REFERENCE (75.81Mo)

3.1.1 RÈGLEMENT ÉCRIT (8.72Mo)

3.1.2.4 ANNEXE AU RÈGLEMENT ÉCRIT - LISTE DU PATRIMOINE POUVANT FAIRE L’OBJET D’UN CHANGEMENT DE DESTINATION DANS LES ZONES A ET N (0.55Mo)

ANNEXE_RÈGLEMENT ÉCRIT_FICHES PATRIMOINES VIEUX-BOUCAU (36.36Mo)

ANNEXES_ RÈGLEMENT ÉCRIT_ PATRIMOINE_ CAPBRETON (0.43Mo)

ANGRESSE (5.11Mo)

AZUR (23.87Mo)

BENESSE-MAREMNE (7.92Mo)

CAPBRETON (135.68Mo)

JOSSE (41.14Mo)

LABENNE (74.02Mo)

LABENNE_SECTEUR À PLAN MASSE (10.81Mo)

MAGESCQ (14.7Mo)

MOLIETS-ET-MAÂ (3.42Mo)

SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE (14.05Mo)

SAINT-JEAN-DE-MARSACQ (81.37Mo)

SAINT-MARTIN-DE-HINX (10.72Mo)

SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE (47.68Mo)

SAINTE-MARIE-DE-GOSSE (2.58Mo)

SAUBION (5.39Mo)

SAUBRIGUES (7.12Mo)

SAUBUSSE (41.87Mo)

SEIGNOSSE (109.09Mo)

SOORTS-HOSSEGOR (161.63Mo)

SOORTS-HOSSEGOR_SECTEUR À PLAN MASSE (7.54Mo)

SOUSTONS (63.55Mo)

TOSSE (9.79Mo)

VIEUX-BOUCAU (5.56Mo)

4.11 ANNEXE TAUX DES TAXES D’AMÉNAGEMENT COMMUNE DE SEIGNOSSE (12.02Mo)

5. ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (26.92Mo)

6. NOTE INCIDENCES ENVIRONNEMENTALE (1.46Mo)

6. NOTE INCIDENCES - ANNEXES CARTO (38.69Mo)

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