Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.3Mo)

AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DU 01.04.25 (0.43Mo)

AVIS D'OUVERTURE DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.06Mo)

PIÈCE_01_DESCRIPTION DU PROJET_V1 (5.31Mo)

PIÈCE_02_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE_V1 (8.06Mo)

PIÈCE_03_JUSTIFICATIF FONCIER_V1 (1.96Mo)

PIÈCE_04A_ETUDE IMPACT_V2 (34.85Mo)

PIÈCE_04B_ETUDE IMPACT_ANNEXES_V1 (199.21Mo)

PIÈCE_04C_ETUDE IMPACT_RNT_V1 (3.62Mo)

PIÈCE_05_IDENTIFICATION_V1 (9.62Mo)

PIÈCE_06_DUERP_V1 (0.83Mo)

PIÈCE_07_SÉCURITÉ PUBLIQUE_V1 (2.61Mo)

PIÈCE_08_ARRÊT DES TRAVAUX_V1 (0.87Mo)

PIÈCE_09_GARANTIES FINANCIERES_V1 (2.22Mo)

PIÈCE_10_PHASE CHANTIER_V1 (7.41Mo)

AVIS ARS (0.23Mo)

Réceptionné à la Préfecture du Bas-Rhin le 04 mars 2025

AVIS DRAC (1.99Mo)

Réceptionné à la Mairie de Soufflenheim le 03 mars 2025 par mail

AVIS COMMUNE DE SOUFFLENHEIM (1.41Mo)

AVIS DE LA CLE DU SAGE ILL NAPPE RHIN (0.44Mo)

Avis de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du 27.03.25

AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DU 01.04.25 (0.43Mo)

Remis au Commissaire enquêteur par la Préfecture le 01.04.25

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette consultation est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 70 jours.

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