Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.95Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

PIÈCE A - TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.86Mo)

PIÈCE B - DÉLIBÉRATIONS (1.11Mo)

PIÈCE C - NOTICE EXPLICATIVE (1.13Mo)

PIÈCE D - ESQUISSE ZONES (0.27Mo)

PIÈCE D - ESQUISSE (3.07Mo)

PIÈCE D - PLAN-MASSE 1/250È (5.53Mo)

PIÈCE E - DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL (13.99Mo)

PIÈCE F - ÉTUDE HYDROGÉOLOGIQUE (27.94Mo)

L'EST RÉPUBLICAIN - PUBLICATION DU 4 AVRIL 2025 (0.32Mo)

LA TERRE DE CHEZ NOUS - PUBLICATION DU 4 AVRIL 2025 (0.48Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "BESANÇON : projet d’extension du cimetière de Saint-Claude".

A propos