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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DL:BPEUP N°2025-005 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE COMPLÉMENTAIRE - 19.01.2025 (0.86Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.26Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 01 - LISTE DES PIÈCES (0.12Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 02 - ACCUSE DE RECEPTION DU DOSSIER (0Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 03 - SYNTHESE DEPOT TELEPROCEDURE (0.01Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 04 - MRAE - NOTIFICATION ABSENCE AVIS & CAPTURE ECRAN SITE MRAE (0.15Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 05 - TELEPROCEDURE PROJETS-ENVIRONNEMENT.GOUV.FR - ATTESTATION DE DÉPÔT (0.03Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 06 - RAYON D'AFFICHAGE ET COMMUNE CONCERNÉE PAR L'ENQUÊTE PUBLIQUE [1-25 000] (8.3Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 07 - IDENTIFICATION DU DEMANDEUR (0.33Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 08 - PJ 01 PLAN DE SITUATION DU PROJET 1-25 000 (7.94Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 09 - PJ 02 ÉLÉMENTS GRAPHIQUES PLANS OU CARTES (23.62Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 10 - PJ 48 PLANS D ENSEMBLE (2.08Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 11 - PJ 07 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET (4.15Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 12 - PJ 04 - RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT (3.94Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 13 - PJ 46 - DESCRIPTION DU PROJET (V2 - 12-2023) (18.86Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 14 - PJ 04 - ETUDE D IMPACT (10.66Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 15 - PJ 04 - ANNEXES DE L ETUDE D IMPACT (3.7Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 16 - PJ 49 - ETUDE DES DANGERS ET RESUMÉ NON TECHNIQUE (3.15Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 17 - PJ 03 - JUSTIFICATIF DE MAÏTRISE FONCIERE (0.18Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 18 - PJ 47 - CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (PUBLIC) (0.47Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 19 - PJ 62 - AVIS DE PROPRIÉTAIRE SUR LA REMISE EN ÉTAT DU SITE (0.11Mo)
DDAE TERRE DE CHAVAIGNAC 20 - PJ 63 - AVIS DU MAIRE SUR LA REMISE EN ÉTAT DU SITE (0.61Mo)

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