REVIN : demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter une unité de production de vélos électriques situé sur le territoire de la commune, présentée par la société CIBOX INTER@CTIVE

Documents de présentation

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ARRÊTÉ N°2025-059 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 06.02.2025 (1.15Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.39Mo)

0.0 ENTÊTE DOSSIER (0.34Mo)

0.1 MANDAT CIBOX GNAT (0.14Mo)

0.2 FICHIERSYNTHESEDEPOTTELEPROCEDURE (0.01Mo)

0.3 CERFACIBOX_15964-03 (0.93Mo)

1. PJ1 PLAN DE SITUATION (0.86Mo)

2. PJ2 ELEMENTS GRAPHIQUE PLAN (12.64Mo)

3. PJ3 JUSTIFICATIF MAITRISE FONCIERE (2.98Mo)

3.1 PARCELLES CADASTRALES (0.2Mo)

4. PJ 4 ETUDE IMPACT CIBOX V3 (6.87Mo)

4.1 PJ 4 ANNEXES ETUDE IMPACT CIBOX V3 (131.97Mo)

4.2 PJ 4 RESUME NT EI V3 (0.74Mo)

7. PJ7 NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE V3 (1.57Mo)

8. PJ8 3260 AUTORISATION V3 (2.01Mo)

46. PJ46 DESCRIPTION DU PROJET V3 (3.87Mo)

47 PJ47 CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES V3 (1.98Mo)

48.1 PJ 48 REVIN - IDEAL STANDARD - DCE V3-RÉSEAUX SECS ET HUMIDE DREAL (1.81Mo)

49 PJ49 ETUDE DES DANGERS ET RNT V3 (5.67Mo)

50. PJ OBLIGATOIRES CARACTÉRISTIQUES CIBOX V3 (7.75Mo)

51.1 2024_11_20 LETTRE RECEVABILITÉ (0.72Mo)

51.2 2024_10_24 AVIS DE L'AE (1.03Mo)

51.3 REPONSECIBOXAVISAE (2.01Mo)

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56 rue Victor Hugo
08500 REVIN

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