Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

SOMMAIRE DES PIÈCES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE LA DÉCLARATION DE PROJET (0.1Mo)

A - PAGE DE GARDE (0.12Mo)

A - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (1.67Mo)

A - VOLET 1 - PRÉSENTATION DU PROJET ET JUSTIFICATION DE SON CARACTÈRE D’INTÉRÊT GÉNÉRAL (2.51Mo)

B - PAGE DE GARDE (0.11Mo)

B - PLANCHE N°23 - PLANS DE ZONAGE AU 1/2000ÈME, PIÈCE N°4-2-2 (2.07Mo)

B - PLANCHE N°24 - PLANS DE ZONAGE AU 1/2000ÈME, PIÈCE N°4-2-2 (2.07Mo)

C - PAGE DE GARDE (0.12Mo)

C - SAISINE DE LA MRAE (0.38Mo)

C - AVIS DE LA MRAE DU 12 SEPTEMBRE 2024 (2.02Mo)

C - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (0.77Mo)

C - COMPILATION DES COURRIERS D’INVITATION À LA RÉUNION D’EXAMEN CONJOINT AVEC LES PPA (0.58Mo)

C - PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION D’EXAMEN CONJOINT AVEC LES PPA DU 05 NOVEMBRE 2024 (1.16Mo)

D PAGE DE GARDE (0.11Mo)

D1 - PAGE DE GARDE (0.12Mo)

D1 - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE (3.04Mo)

D2 - PAGE DE GARDE (0.12Mo)

D2 - DÉLIBÉRATION DU CONSEIL RÉGIONAL DU 10 FÉVRIER 2024 - APPROBATION PROCÉDURE A (0.04Mo)

D2 - DÉLIBÉRATION DU CONSEIL RÉGIONAL DU 10 FÉVRIER 2024 - APPROBATION PROCÉDURE B (0.11Mo)

D3 - PAGE DE GARDE (0.12Mo)

D3 - ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.91Mo)

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